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 Procès Loveinferno vs Comté de Flandres : coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès Loveinferno vs Comté de Flandres : coupable   Procès  Loveinferno vs Comté de Flandres : coupable EmptyMar 3 Juin 2008 - 15:20

Loveinferno était accusé de esclavagisme

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Loveinferno, veuillez vous lever.

Enfin, Messire !! A quoi pensiez-vous échapper en faisant l’autruche et en vous gardant de répondre aux courriers des forces de la prévôté ? Est-ce un comportement responsable ? Vous reconnaissez les faits, ce qui est bien, et vous venez de vous installer, ce qui me pousse à la clémence, mais ne saurait vous affranchir entièrement de vos responsabilités.

En conséquence, je vous condamne à 10 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Loveinferno en date du 10 mai 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché sous le salaire minimum [14 écus!]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img261/3857/amendebs5.png

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Gelebourne sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 19 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
je suis nouveau dans le jeu et je n'est pas eu le temps de lire toute les regle et je n'est pas fait expres d'embauché quel qu'un a 14 ecu

je suis vraiment desoler
si vous me metez une amende , je la payeré en bon cytoin
mais salutation a vous

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Accusé, retenez que le salaire MINIMUM en Flandres est de 15 écus. Consultez néanmoins votre législation municipale qui dicte en plus des salaires bien spécifiques en fonction des offres d'emploi.

Il est cependant déplorable de n'avoir pas répondu aux convocations de la police : elles sont justement destinées à éviter le tribunal!

Vous reconnaissez votre faute, c'est un comportement louable. Mais je requiers néanmoins une amende de 15 écus afin que l'accusé apprenne à se conformer aux injonctions policières.

Mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
l'amende je ne les pas vue et j'en suis desoler
la prochaine foit je feré attention
et je payeré l'amende sans faire de souci a personne

mes salutatation a vous

Citation :
L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage :
*Gelebourne se présenta à la barre*

Votre Honneur,
Membres de la Cour,

Je trouve toujours frustrant lorsque nous en arrivons à une situation pareille. La personne fait la sourde oreille en espérant que nous allons l'oublier.

Soit, ce fût le 10 Mai lorsque j'ai vu Sieur Loveinferno embaucher pour un salaire de 14 écus, malheureusement l'embauche s'est faite avant que je ne puisse intervenir.

Alors, je me suis arrangé avec notre maire pour qu'il lui mette une amende mais voilà le problème : Sieur Loveinferno ne l'a pas payée.

Il ne restait donc plus qu'une solution, transmettre le dossier à monsieur le prévôt.

Merci de m'avoir écouté,
Votre Honneur,
Membres de la Cour.

*Gelebourne les salua, puis reprit sa place*

_________________
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