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 Procès Kiki17000 vs Comté de Flandres : coupable

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès Kiki17000 vs Comté de Flandres : coupable   Procès  Kiki17000 vs Comté de Flandres : coupable EmptyMar 3 Juin 2008 - 15:14

Kiki17000 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Kiki17000, veuillez vous lever.

Bon ! Cette affaire sera rapide, et je note que vous avez non seulement reconnu les faits, mais qu’il semblerait que, bien maladroitement, certes, vous avez tenté de vous racheter.
Je vous conseille à l’avenir de suivre scrupuleusement les indications qui vous sont fournies par les forces de la Prévôté, pour ne pas vous retrouver dans une situation fâcheuse.

En conséquence, je vous condamne à 5 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé kiki17000 en date du 15 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [3 au lieux de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img240/3735/kiki17000tp2.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint : Interdiction d'acheter plus de 2 miches de pains par jour. Pour les voyageurs, les taverniers désirant en acheter plus, une autorisation du maire sera nécessaire.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
effectivement
j'ai achetter 3 pain le 15 mai et s'est une erreur de ma part mais j'ai racheter un pain le 21 mai a 12 ecus 95 a Punkjojorey au titre d'amande a la suite du courier reçu le 20 mai en consecance je n'ai pas lieu d'etre presente se jour puisque j'ai honorer mon amende

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Accusée, je ne pense pas que Punkjojorey soit mandaté pour le paiement des amendes, mais soit, il est possible que je me trompe. Et cela m'étonnerait que le paiement des amendes se fait via l'achat d'une miche de pain dans une ville où il en manque cruellement! Je pense que les policiers ont plutôt dû vous proposer de payer votre amende en achetant du lait ou un fruit surtaxé.

L'infraction est minime mais elle existe. Vous auriez du répondre aux injonctions de la police.

Afin qu'à l'avenir vous collaboriez avec nos enquêteurs, je réclame une amende de 5 écus. Majorée de 5 écus pour l'infraction proprement dite, soit un total de 10 écus.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
mais mais si on m a demandé d'acheter une miche de pain a 12 ecus 50 an voici le preuve http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=20&lettre=21775796 donc je me suis executer j'ai achete une miche 12 ecus 95 vu qu'il y en avais pas d'autre a se moment la je ne suis pas de mauvaise fois votre honneur

Citation :
L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Lafred salua la cour
l'accusée se trouve ici pour 1 miche de pains. C'est bien dommage. Si il avait pris la peine de payer son amende de 6 ecus et de repondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Encore une fois des depenses inutiles pour des gens qui ne prennent pas la peine de lire un courrier

merci de m'avoir ecoutee

_________________
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