Procès Sirjon vs Comté de Flandres: coupable

Sirjon était accusé de escroquerie.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Sirjon, veuillez vous lever.

Qu’avez-vous dit ? « A quoi bon perdre son temps » ??
C’est à la cour que vous vous adressez ? La Cour qui perd très justement son temps pour remettre sur le droit chemin des individus tels que vous, qui ne prennent même pas connaissance des lois, et qui sont persuadés que tout leur est permis. Alors Messire, je vous demanderais de faire extrêmement attention à vos paroles. Je trouve par ailleurs que votre désinvolture devant nous mérite une sanction bien plus importante que celle qui a été requise.
En conséquence, je vous condamne à 40 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à votre comportement. Par ailleurs, je vous donne jusqu’au 9 juin 1456 pour vous mettre en conformité avec la loi, à savoir fermer les portes de votre taverne ou vous établir dans la cité de Tournai. A défaut, un autre procès sera intenté contre vous.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sirjon à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Ouvert une taverne dans la ville sans y résider.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/05/26/img-142542qag6v.jpg

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :

| Toute personne propriétaire d'une taverne en Flandre doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. L'accusé pourra recevoir une amende en cas de non respect de cette loi.
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Alhysis sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 27 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
qu'ai je fais

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Slam Jack reste muet quelques secondes devant la première plaidoirie de l'accusé, puis il intervient*

Au-moins on ne pourra pas vous accuser d'être absent à l'audience! Physiquement vous êtes là. Mais vous avez apparemment oublié votre cerveau.

Donc, pour répondre à votre question : vous êtes accusé d'être le patron d'une taverne à Tournai, alors que vous n'y habitez pas. Ce fait, avéré et constaté par moi-même, est INTERDIT en Flandres.

C'est pourquoi vous êtes ici.

Je requiers donc une amende de 15 écus. Et demande à Messire Juge de bien vouloir donner le choix à l'accusé : soit il ferme son établissement soit il prend son domicile à Tournai.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
bon je m'excuse de parler comme ca mais si n'est qu'une affaire de 15 ecus a quoi bon perdre son temps ...

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Un soir que je me promenais de taverne en taverne j'en appercue une nouvelle au loin. Commencant a me rapprocher je pu voir par la fenetre que le proprietaire n'etais pas connu, après quelques recherche discrete je me suis rendu compte qu'il n'etais meme pas Tournaisien. Malgré un avertissement il n'a eu que faire de mon rapel de loi.