Procès Gwendoloena94 vs Comté de Flandres : coupable

Gwendoloena94 était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Gwendoloena94, veuillez vous lever.

Voilà une affaire rondement menée. Vous reconnaissez vos torts et acceptez même par avance la sanction requise par Messire le Procureur.
En conséquence, je vous condamne à 15 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation
otre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Gwendoloena94 en date du 11 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [4 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img340/6870/gwendoloenamk8.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Cyrille22 sera appelée à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
je confirme avoir acheté 4 miches de pain en date du 11 mai. suite à un message reçu pour avoir commis une faute d'ordre public je déclare avoir acheté une bouteille de lait à 14.30 en date du 16 mai certe avec retard car je n'avais plus d'argent mais j'ai effectué cet achat!

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Et bien abstenez-vous à l'avenir de passer outre les décrets! Ne me dites pas que vous avez besoin de 4 miches de pain pour vous rassasier!? Même un grand bonhomme comme moi se contente d'une ou deux.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je conscent bien etendu si tout le monde est d'accord sur le montant à payer une amende .

Citation :: L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre
Voici son témoignage :
Cyrille arriva à la barre, salua la cour :

Votre honneur,
Damme Gwendoloena94 se trouve ici pour avoir acheté 5 miches de pains alors que le décret est de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. Si elle avait pris la peine de payer son amende de 4,30 écus et de répondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Damme Gwendoloena94 pense peut être que de lire son courrier est inutile
Merci de m'avoir écouté

Cyrille salua la cour et se retira