Procès Drolon vsComté de Flandres : coupable

Drolon était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Drolon, veuillez vous lever.

Voilà une affaire rondement menée. Vous reconnaissez vos torts et acceptez même par avance la sanction requise par Messire le Procureur.
En conséquence, je vous condamne à 15 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation
otre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Drolon en date du 11 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [5 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img383/4467/drolon3ly2.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Cyrille22 sera appelée à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je ne savais pas ou je n'avais aps vu. Je suis désolé. Je e veux aps que ca dur plus longtemps donc metter moi en prison le plus vite et on en parle plus. Merci et veullez m'en exuser.
Ritan

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Si l'accusé a décidé d'en finir rapidement, je ne vais pas m'y opposer.

Il plaide coupable, je requiers donc une amende de 15 écus.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je suis d'accord.

Citation :: L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre
Voici son témoignage :
Cyrille arriva à la barre, salua la cour :

Votre honneur,
Sieur Drolon se trouve ici pour avoir acheté 5 miches de pains alors que le décret est de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. S’il avait pris la peine de payer son amende de 10,80 écus et de répondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Sieur Drolon pense peut être que de lire son courrier est inutile
Merci de m'avoir écouté
Cyrille salua la cour et se retira