Procès Stucatsu vs municipalité de Dunkerque : coupable

Stucatsu était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Stucatsu, veuillez vous lever.

Le Procureur semble vouloir se montrer magnanime envers vous, et il semble que nous nous trouvions devant votre première infraction. Cependant, je suis extrêmement étonné du témoignage de Dame Lafred, sergent de la ville de Dunkerque, qui ne parle plus de 10 miches de pain, mais bien de 15 en 4 jours!!!
La seule question que nous puissions retirer de ce constat est l’usage que vous pouvez bien faire d’une telle quantité. Dans le doute, et vos réponses n’ayant pas été suffisantes pour éclaircir le tribunal, je suis bien obligé de douter quelque peu de votre contrition et de vos remords.
En conséquence, je vous condamne à 30 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois ainsi qu’à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Stucatsu en date du 4 mai et du 8 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [10 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img329/3083/stuctp2.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<A Dunkerque, un Décret Municipal stipule que : Interdiction d'acheter plus de 2 miches de pains par jour. Pour les voyageurs, les taverniers desirant en acheter plus, une autorisation du maire sera necessaire.>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Guigui72260 sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 11 mai 1456, par le bourgmestre Nicjoachim.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
oups desoler me rappeller plus , mea culpa.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

l'accusé fait reconnaît son erreur et c'est une bonne chose, en espérant qu'il fasse attention à nos lois à l'avenir.

Je ne me montrerai pas trop sévère, bien que je m'interroge sur la destination de cette grande quantité de miches de pain : l'accusé se constituait-il un stock en vue d'entamer un long périple ou alors envisageait-il de jouer avec notre économie, en créant un manque et en spéculant sur le pain?

Dans le doute, je ne réclamerai qu'une amende de 5 écus.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Lafred salua la cour

A chaque nouveau decret, nos services envoient un courrier d'avertissement aux contrevenants sans amendes, afin de leur rappeler ou faire connaitre le decret. Ce fut le cas ici.
Par contre a la seconde infraction, le contrevenant ignore sciamment le decret.
En ces temps de penurie de pain sur notre marche, il est insupportable que certains fassent des reserves au détriment des autres qui n'ont plus rien à manger. Stucatsu a acheter 15 miches en 4 jours.
Merci de m'avoir ecoutée