Procès ayant opposé Muslore au Comté de Flandres: coupable

Muslore était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Muslore, veuillez vous lever.

Il va falloir cesser de nous prendre pour des imbéciles, Messire. Vous ne « comprenez » pas ?? Alors même que l’on vous a déjà averti des lois de notre Comté ? Si encore c’était la première fois que vous avez à faire aux forces de la Prévôté, je comprendrais, mais là…………..
En revanche, n’ayant rien trouvé dans les registres du casier judiciaire, je ne peux retenir la récidive à votre sujet.
En conséquence, je vous condamne à 20 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois ainsi qu’à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
*puis il se pencha vers le Procureur et lui glissa :*
La prochaine fois, Messire, auriez-vous l’amabilité de me fournir le décret municipal en question dans votre acte d’accusation ? Cela m’éviterait d’avoir à le rechercher. Je vous en serais très reconnaissant.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Muslore en date du 9 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img247/917/offreemploisn3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img508/1011/contratsigndb4.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Nortymer sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti, l'accusé réitérant une offre illégale.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 11 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
bonjour je suis desoler mais je ne conprend pas se qui se passe je demande la clémence de la cour car je connais pas tres bien le royaume je me plirais a votre jugement veuiler recevoir ma sympatie muslore

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

L'Accusé se moque royalement des avertissements de nos services de police. Alors qu'on lui propose une conciliation après qu'il eut été pris en flagrant délit, cet homme *Slam Jack pointe du doigt l'accusé* publie à nouveau une offre d'emploi illégale!

Qu'il ne vienne pas nous dire qu'il ne connait pas la loi : elle lui avait été rappelée dans le courrier rédigé par l'officier de police.

L'Accusé a choisi d'outrepasser les règles, se croyant probablement au-dessus des lois.

*Slam Jack sourit en se moquant de l'accusé*

Allez hop! Je requiers 1 jour de prison. Et 20 écus d'amende.

Mes respects, Votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
bonjour votre honeure si j ai fait male c etait pas mon intention mais j ai tres dure a conprendre le royaume maitenant je vais me faire aider par ma mairraine car j ai tres dure a conprendre si je suis condaner je me plirais a votre jugement veuiller recevoire toute ma sympatie muslore

Citation :: L'accusation a appelé Nortymer à la barre
Voici son témoignage :
Moi Nortymer, nouvellement sergent de police de Tournai, déclare avoir constaté les faits suivants :

Le 09-05-2008 à 20h24, le sieur Muslore tente de recruter au salaire de 15 écus pour 5 points de force.

Le 09-05-2008 à 20h26, je préviens par missive le sieur Muslore qu'il est en train d'enfreindre la loi.

Le 09-05-2008 à 20h43, le sieur Muslore recrute le sieur Maxtor95 au salaire de 15 écus pour 5 points de force.

Le 09-05-2008 à 21h, je préviens le lieutenant Alhysis de cette infraction. Après avoir vérifié que le sieur Muslore était un récidiviste, elle me dit prendre en charge le dossier pour une ouverture de procès.

Le 10-05-2008 à 22h10, le sieur Muslore tente à nouveau de recruter au salaire de 16 écus pour 5 points de force.

Le 11-05-2008 au matin, je constate que le sieur Muslore n'a pas trouvé preneur pour cette embauche de la veille. Mais je ne saurai dire s'il a retiré son offre ou si personne n'a postulé.

Voici mon témoignage sur cette affaire.
Les 3 preuves (2 offres d'emploi et 1 contrat signé) sont disponibles ici :
https://2img.net/r/ihimizer/img247/917/offreemploisn3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img508/1011/contratsigndb4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img238/18/offreemploixa6.jpg