Procès Zallac vs municipalité de Dunkerque: coupable

Zallac était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Zallac, veuillez vous lever.

*Le juge fait les gros yeux et s’exaspère*
ENCORE VOUS ?????????????

Je suis stupéfait de constater qu’au fil de vos procès, vous n’en profitez pas pour nous fournir une défense plus efficace et respectable. J’en ai assez de vous voir devant moi, et d’entendre vos outrages et vos jugements contre la justice flamande. Votre comportement et vos actes sont tout à fait inacceptables, et sachez bien que jamais ils ne seront tolérés sur notre sol.
En conséquence, je vous condamne à 30 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés et à une journée de prison, pour outrage à la cour, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois ainsi qu’à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 30 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Zallac en date du 25 avril 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du bois à un prix illégal [15.95 au lieu de 4.20 écus]
2) Vendu du bois sans autorisation [MA]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f41/11/41/55/76/sans_t17.jpg

L'officier de police guigui72260, en charge de l'enquête, sera appelé à témoigner.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:

| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )

<<<Article 2.
Les marchands ambulants flamands, désirant vendre leurs denrées en une autre cité flamande que leur lieu de résidence, doivent faire une demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 27 avril 1456, par le bourgmestre Nicjoachim.

Accusez, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
trois procès en meme temps ?
qui fais mieux ?

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Accusé, si cela ne vous plait pas, j'ai une solution pour vous : respectez la loi. Point.

Si mes prédécesseurs vous ont laissé faire ce que bon vous semble, en dépit des lois flamandes, au détriment de l'économie et de VOS concitoyens, avec moi, les criminels sont mal barrés.

Vous avez commis 3 faits punissables distincts qui vous conduisent à 3 procès distincts. cela me semble d'une logique imparable. Je ne suis pas avare d'actes d'accusation. Et j'en établirai tant que vous commettrez des infractions.

Je requiers une amende de 11,75 écus, à savoir l'actif illégal, additionnée de 8,25 écus pour aller m'en boire une après le procès.

Pas de prison puisque la leçon a porté ses fruits et l'accusé s'engage à quitter le comté.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Ben dis donc,c est pas joyaux la justice ici,si seulement vous alliez en Artois,la au moins il font des procès dignent d interet
Alors qu ici,des que quelqu un met en vente un produit un peu trop chère,il se trouve en procès direct
Personne n acheterait une stère de bois aussi chere,alors pourquoi,vouv,vous l acheter ?
Tout simplement parceque vous n avais rien d autre a faire de votre journée

Je vois pas a quoi ca sert de faire un procès si je suis d office condamné

Citation :: L'accusation a appelé Guigui72260 à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Que dire ? J'ai une fois de plus surpris Zallac enfreindre la loi. Je lui ai, cette fois ci, envoyé un courrier, proposant une conciliation. Mais Zallac à délibérément refusé de payer. Il avait, je cite, "besoin d'argent".
Zallac s'est ensuite proposé de quitter le Comté et je l'ai invité à le faire au plus vite.

Votre Honneur, veuillez comprendre que la police est là pour faire respecter la loi, la faire entendre, mais quand vous êtes confronté à une personne de ce genre, l'exaspération arrive très vite...

Merci de m'avoir écouté

Citation :: L'accusation a appelé Nicjoachim à la barre
Voici son témoignage :
Qu'on le tue...en lui faisant boire de force de l'eau de mer à l'aide d'un entonnoir jusqu'à ce que sa panse éclate....!!!