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 Procès Ben38 vs municipalité de Tournai: coupable

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AuteurMessage
sardanapale

sardanapale


Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

Feuille de personnage
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Procès  Ben38 vs municipalité de Tournai: coupable Empty
MessageSujet: Procès Ben38 vs municipalité de Tournai: coupable   Procès  Ben38 vs municipalité de Tournai: coupable EmptyDim 25 Mai 2008 - 11:08

Ben38 était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Ben38, veuillez vous lever.

*Le juge fait les gros yeux et s’exaspère*
Comment osez-vous vous comporter de cette manière, devant la cour de justice de notre Comté ? Comment osez-vous, alors que vous êtes accusée, proférer des jugements contre les intervenants de ce procès ?
Je note que vous avez été très mal inspirée en préférant faire de l’humour, au lieu de présenter une défense sérieuse de votre propre cas.
Votre culpabilité ne fait aucun doute, comme l’attestent les preuves. Et votre insolence ici même ne saurait être tolérée.
En conséquence, je vous condamne à 20 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés et à une journée de prison, pour outrage à la cour, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois ainsi qu’à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Bern38 en date du 15 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du blé à un prix illégal [13,95 et 14,95 au lieu de 13 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/05/15/img-093838peew0.jpg

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie/de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'accusée a déjà été condamnée pour des faits d'esclavagisme.

°L'accusée a déjà fait l'objet d'une conciliation lors d'une précédente transaction illégale de sacs de blé.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 15 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
comme je l'ai signalé à votre sergent, je croyais que les prix était à 15maximum pour le blé. Escusez moi. sa chez aussi que c'est le dernier procès que vous aurait avec moi car je compte quitté cette ville aà cause de la justice et de tout ce genre de choses. Voila ma plaidoirie, je vous demande une amende raisonnable mais pas d'emrpisonnement.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Bla bla bla... Oui Madame les Lois flamandes sont contraignantes car elles visent à protéger le citoyen et l'économie. Et effectivement, si vous préférez vous livrer à de viles transactions malhonnêtes dans le but unique de vous enrichir personnellement, je ne saurai trop vous conseiller de quitter ce les Flandres.

Je requiers une amende de 20 écus.

Mes respects Votre Honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
"Bla bla bla" mais où ce croit il ??
Nous ne sommes pas à la fête du villages, de plus qui êtes vous pour juger "viles" mes transactions ?? "*Alhysis s'avanca a la barre* Vicomte euh ... Mr Le juge *alhysis sourit*"
c'est quoi ça ?? on est au cirque ??

Alhysis, LE sergent si sérieu d'habitudes, toujours prêt à patrouiller aurait il mangé un clown ??

Bref, soit on est sérieu et on peut se permettre de juger les autres soit on ne l'ai pas comme ces 2 membres de l'accusation et on se perfectionne avant de dire quoi que ce soit.

Mes respects à tout le monde.

Citation :
L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
*Alhysis s'avanca a la barre* Vicomte euh ... Mr Le juge *alhysis sourit*
C'est en faisant ma ronde habituelle que j'ai remarquer Ben38, individu connu des forces de police puisque je n'ai meme pas eu a chercher dans les registre pour me souvenir de sa conciliation ou de son proces. Quoi qu'il en soit, l'individu present vendait des sacs de blé a un prix non autoriser.
Par chance je l'ai encore vu. Il serais bon que l'accusé se renseigne des decret en vigueur.*alhysis reparti s'asseoir*

Citation :
L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Permettez-moi d'intervenir à nouveau,

Au vu du comportement méprisant de l'accusée devant votre Honorable Cour, je requiers son arrestation immédiate, pour une durée de 2 jours de prison!

*Le Procureur se tourne vers l'accusée*

Retenez que nous ne jugeons pas les gens, ni la police, ni moi, nous ne sommes ici que pour relever les infractions et amener les délinquants devant la Justice, laquelle sera décidée par le Juge, l'Honorable Sardanapale de Hauteville.

Ne mélangez pas les rôles.
Et revenez lorsque vous aurez ENFIN pris la peine de consulter notre Code législatif, car vos interventions sont ridicules de débilité. Ou alors, faites-vous assister par un Avocat.
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