La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot ...
Voir le deal

 

 Procès ayant opposé Arachnide au Comté de Flandres: coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
sardanapale

sardanapale


Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Ghent
Grade:

Procès ayant opposé Arachnide au Comté de Flandres: coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Arachnide au Comté de Flandres: coupable   Procès ayant opposé Arachnide au Comté de Flandres: coupable EmptyDim 25 Mai 2008 - 10:55

Arachnide était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Arachnide, veuillez vous lever.

*Le juge fait les gros yeux et s’exaspère*
Je croyais avoir tout vu, et rencontré les accusés les plus stupides, mais là, ça dépasse l’entendement ! Vous avez JETÉ les fruits ?????? Non mais sérieusement, vous pensiez qu’on allait vous croire sur parole ? Où sont les preuves de ce geste ? Où sont les preuves des transactions qui vous ont été demandées par les agents de la Prévôté ?
Vous ne pouvez en fournir aucune, Messire. Coupable, vous l’êtes. Incapable, sans doute aussi un peu. De mauvaise foi, j’en ai bien peur. En revanche, je n’ai pas la même interprétation que le Procureur de votre dernière phrase : « Tu as gagné Nortymer on se revèra peut ètre pas par les mots ni par la violence mais on se revère », même si ces mots ne sont pas les plus habiles en ce lieu, ils contiennent une négation !
En conséquence, je vous condamne à 30 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés et pour le ton que vous avez jugé bon d’utiliser, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois ainsi qu’à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Arachnide en date du 8 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis des fruits illégalement [réservés à la mairie]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img49/5959/preuvearachnideqa2.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<Un Décret Municipal à Tournai stipule que : Seule la mairie de Tournai, ou ses mandataires, peuvent acquérir les fruits vendus au prix contractuel par ses cueilleurs municipaux. Le prix contractuel est fixé à 9.25 écus.>


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'accusé est connu des services de police.

°La conciliation a échoué.

°L'officier de police Nortymer sera appelé à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 14 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Je suis d'accord d'avoir acheté des fruits illégaux, mais l'officier de police Nortymer ma dit d'en racheter pour les revendre car je les avaient jeté. Et voiçi ou j'en suis pour avoir suivit les conseils de l'officier.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Est-ce que l'accusé nous prend pour des demeurés? Il a acquis des fruits illégalement et déclare les avoir jetés!? Et après, pour la conciliation, il rachète encore des fruits de manière illégale?

*Slam Jack souffle de dépit*

Qu'il aille au trou. Je requiers une amende de 20 écus pour les infractions et 1 jour de prison parce qu'il nous prend pour des boubourses.

Mes respects, Votre Honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Je ne peut rien faire un simple paysan contre un officier de la police et pourtant j'ais suivi les conseils de cet officier de la police.

Dit à Nortymer: Tu as gagné Nortymer on se revèra peut ètre pas par les mots ni par la violence mais on se revère


Mes respects, Votre Honneur

Citation :
La défense a appelé Ganondorf à la barre
Voici son témoignage :
*Ganon s'avança pour s'exprimer*

Messires, suite à l'appel d'Arachnide, me voilà devant vous. Je ne puis prendre part importante dans ce procès. La seule preuve dont je dispose est la vente de deux fruits à 10écus à l'accusé.

https://2img.net/r/ihimizer/img377/3872/aracrl3.png

C'est tout ce que je puis vous faire savoir.

*Puis il recula*

Citation :
L'accusation a appelé Nortymer à la barre
Voici son témoignage :
Moi Nortymer, sergent de police de Tournai, déclare avoir constaté les faits suivants :

Le 8/5 à 14h, je suis informé que le sieur Arachnide a acheté le matin même 2 fruits à 9.25 écus sur le marché.

Le 8/5 à 15h30, j'informe par missive le sieur Arachnide, comme la procédure le veut, de sa méprise d'avoir acheté des fruits réservés à la mairie. Je lui demande de les remettre en vente immédiatement au prix d'achat.

Le 9/5 à 11h30, je renvoie une seconde missive au sieur Arachnide en lui demandant, le cas échéant, de m'envoyer les preuves de sa revente (ce que j'avais omis dans ma première missive).

Le 9/5 à 14h, le sieur Arachnide m'envoie la missive suivante :"Désoler, vu qu'il ne falait pas que je mange le fruit je l'ait jetté."

Le 10/5 à 20h30, je relance par missive le sieur Arachnide en lui disant que la solution pour éviter un procès était pour lui d'acheter sur le marché 2 fruits à 9.30 écus ou plus et de les mettre ensuite en vente sur le marché à 9.25 écus.

Le 11/5 à 14h, le sieur Arachnide m'envoie la missive suivante :"Déloser, je crois que vous m'avez mal comprit je les ais tous jeté."

Le 11/5 à 16h, je renvoie une nouvelle missive au sieur Arachnide en réitérer mon conseil de ma missive précédente, c'est-à-dire d'acheter sur le marché 2 fruits à 9.30 écus ou plus et de les mettre ensuite en vente sur le marché à 9.25 écus.

Le 12/5 à 15h, le sieur Arachnide m'envoie la missive suivante (en 5 exemplaires …) :"j'en ais acheté et les ais vendu à la mairie.".

Depuis, je n'ai jamais reçu les preuves de cet achat. J'ai demandé par missive à dame Rosa, messire Slamjack et messire Toffie s'ils avaient acheté les 2 fruits en question au sieur Arachnide, mais leurs réponses fut toutes négatives. Le lieutenant Alhysis, à la lecture de ce dossier, décida donc d'ouvrir un procès contre le sieur Arcahnide.

Une dernière chose, j'aimerais répondre au sieur Arachnide qui vient ici de m'interpeller. D'abord, je ne vous permets pas de me tutoyer de la sorte. Ensuite, si vous aviez suivi mes conseils dès le début, c'est-à-dire vendre 2 fruits à 9.25 écus sur le marché, quitte à en acheter pour ce faire si vous aviez déjà mangés ou jetés ceux achetés illégalement, vous n'en serez pas là. Vous n'avez apparemment pas apporté de preuve de cette revente de fruits. Je ne vois ici qu'une vente de fruits à messire Ganondorf, mais le prix de 10 écus ne correspond pas à ce que l'on vous avait demandé. Pour finir, je ne comprends pas ce que vous voulez dire par l'on se "revèra" … sachez que moi, je ne rêverais pas de vous, ça c'est sûr !!! Pour moi, la justice n'est pas un jeu. Je n'ai ni gagné ni perdu. Je ne fais que mon travail de sergent. Je ne prends pas plaisir à voir une personne, quelle qu'elle soit, en procès. Je me passerai bien d'ailleurs de cela.

Voilà, j'en ai terminé de mon témoignage.

Citation :
L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

j'interviens à nouveau en entendant la tentative d'intimidation de l'accusée vis à vis de l'officier de police.

Je réclame 1 jour de prison supplémentaire pour cette manoeuvre déplacée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Arachnide au Comté de Flandres: coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser