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 Procès Hexenred vs municipalité de Antwerpen : coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès Hexenred vs municipalité de Antwerpen : coupable   Procès  Hexenred vs municipalité de Antwerpen : coupable EmptyDim 25 Mai 2008 - 10:38

Hexenred était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Hexenred, veuillez vous lever.

J’avoue ne pas comprendre le principe de votre défense, qui débute par un démenti, pour ensuite reconnaitre les faits qui vous sont reprochés.
J’ajoute que vous êtes certes très mal placé pour donner des conseils aux forces de la Prévôté, et puisque vous semblez avoir connaissance des procédures de police, j’imagine que vous n’êtes pas sans savoir que vos antécédents ne vous permettaient pas d’avoir recours à une conciliation
En conséquence, je vous condamne à 35 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés et pour le ton que vous avez jugé bon d’utiliser, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois ainsi qu’à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Hexenred en date du à

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du blé réservé à la mairie [7 sacs à 12 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img138/7109/amendekt6.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un Décret Municipal à Anvers stipule que : Article 3 : "Les Très Bas Prix (TBP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
3/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
3/2 : "Le Très Bas Prix est le prix des denrées où la mairie s'engage a acheter les stocks automatiquement, soit par personnes mandantées, soit par le Rachat Automatique"
3/3 : "Aucune denrées à TPB ne peux être achétées par une personne autre que la mairie ou un de ses représentants"

Pour info : Le TBP du sac de blé à Anvers est fixé à 12,00 écus et l'accusé n'était pas mandaté par la mairie pour les acquérir>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


°L'officier de police Gelebourne sera appelé à témoigner.

°L'accusé a déjà commis des faits identiques dans le courant du mois de décembre, infraction pour laquelle il s'était acquitté de l'amende via la procédure de conciliation.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 9 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Hexen Salue la cour

Sergent , vous fantasmez la , je vous met au défi de trouver qq a qui j'acheterais son blé a 12 écus , et a l'avenir vous pouriez répondre a mes missives ..... puisque vous avez une âme de sergent , faite votre boulot ....

Votre Honneur , sais par étourterie que j'ai en effet acheté les sacs de blé a 12.00 écus , "le matin pas bien éveiller , départ boulot ect " ....
Si souvenir , exacte , j'attend toujours une concilliation , se que l'on ne ma jamais accorder , aller savoir le pourquoi de la choses ??? fait que j'ai signalé au sergent dont j'attend toujours réponse ..
Les faits sont la , a vous de juger .Merci
Hexen salue la Cour et retourne sur le banc ...

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, les faits sont là : l'accusé a bel et bien commis l'infraction, les preuves sont irréfutables. Surtout qu'il s'agit d'un flagrant délit opéré par le Sergent Gelebourne.

La Conciliation n'a pas été tentée, au vu des antécédents judiciaires de l'accusé, comme le prévoit la procédure.

Au vu de ces deux éléments, que même l'accusé peine à justifier malgré sa tentative, je réclame une amende de 30 écus.

Mes respects Votre Honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Merci de votre bonter ..... " cartes mal réparties "

Citation :
L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage :
*Gelebourne se présenta à la barre*

Votre Honneur,
Membres de la Cour,

Ayant acquis un champ de blé récemment, je savais que si je vendais mon blé à 12 écus, la mairie l'achèterai à coups sûr. De plus, si ça peut aider des personnes dans le besoin : je parle de vagabond et de personne nouvellement immigrée.

C'est alors que je constate que la personne à qui j'ai vendu mon stock, Sieur Hexenred, n'a aucun rapport avec la mairie. C'est alors que mon âme de sergent de police refait surface. Après quelques fouilles minutieuses, j'arrive à retrouver un dossier qui prouve que Sieur Hexenred avait déjà commis des faits similaires. C'est pour cette raison que nous en sommes là aujourd'hui.

Mais quelque chose me chiffonne dans cette affaire. Comme c'était ma première récolte et que Sieur Hexenred me l'a achetée. Peut-être a-t'il coutume d'acheter ce blé qui est destiné à la mairie. Les personnes qui lui vendent ne font pas directement le rapprochement parce que, de toutes façons, leurs bourses est aussi remplies que si c'était la mairie qui leurs achetait. Dans un autre cas, auraient-ils la paresse de venir se plaindre au bureau de police, de toutes façons, ils ne gagneront rien si ils le font.
Je pense qu'il ne faudrait pas oublié ce détail qui pourrait être très important.

Votre Honneur,
Membres de la Cour.

*Gelebourne les salue puis reprend sa place dans l'assemblé*

_________________
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