Procès ayant opposé U_bandidu au Comté de Flandres: coupable

U_bandidu était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire U_Bandidu, veuillez vous lever.

Vous reconnaissez les faits, ce qui pourrait être une circonstance atténuante. Votre honnêteté vous honore, mais malheureusement n’efface pas votre infraction, ni d’ailleurs la façon tout à fait inqualifiable que vous avez eue de répondre au courrier du sergent de Gent.
Lorsqu’on se rend coupable d’un méfait, Messire, on ne se permet pas, en outre, de parler de cette façon aux agents qui passent la plus grande partie de leurs journées à œuvrer pour le bien commun et pour la stabilité de nos institutions.
C’est la raison pour laquelle je majorerai l’amende requise par le Procureur, à hauteur de 10 écus.
En conséquence, je vous condamne à 35 écus d’amende, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois ainsi qu’à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé U_bandidu en date du 8 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [3 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img353/3131/ubandidung9.png

Ces faits sont qualifiésde trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un décret comtal stipule que : "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'accusé a répondu de manière désobligeante à la conciliation, qui n'a donc pas abouti.

°L'officier de police Madpompon sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,

Je plaide coupable concernant l'achat de 3 miches de pain.

Cependant je n'ai eu connaissance de l'interdiction d'achat de plus de 2 miches de pain/jour qu'apres cet achat car je n'etais pas rendu a la mairie depuis fort longtemps.

Concernant la conciliation; j'ai envoyé un message (certe un peu vif ) au sherif de gent en demandant des explications sur celle-ci car son message n'etant pas clair : "Je propose de racheter 1 bouteille de lait au prix de 12,20 écus dont le prix d’achat de 10,00 écus a été majoré de votre amende."
Est-ce le sherif qui doit acheter une bouteille de lait ou bien moi et si c'est moi a qui?
Le sherif comme seul reponse m'a renvoyé le meme message...

Ainsi je demande la relaxe me concernant avec abandon des poursuites ainsi que l'effacement de mon identité au sein des archives au motif que ni la mairie ni le sherif n'a respecter son devoir d'information envers ma personne.

Enfin pour le respect des lois et decrets de ce comte,je propose que les nouveaux decrets soient envoyés a toutes personnes concernés par courrier, cela evitera du travail inutile aux juges...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Vos propositions sont fort louables!

*Clama le Procureur Slam Jack*

Et je ne peux les démentir car je ne sais comment les nouveaux décrets sont publiés en votre ville.

Néanmoins, l'infraction est là, et la conciliation n'a pas abouti à cause, je pense, d'une certaine mauvaise volonté de votre part. Car expliquez-moi que bon nombre d'autres contrevenants avant vous s'y sont soumis sans difficulté? Surtout que vous ne me semblez pas avoir l'air d'un imbécile.

Avouez que vous avez tout simplement la flemme de prendre connaissance des lois et, en outre, une certaine réticence à vous conformer aux injonctions des services de police.

Sur base de quoi je requiers une amende de 25 écus. La prochaine fois qu'un officier de police s'adresse à vous, suivez ses instructions, sinon ce sera la prison.

Mes respects Votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Je m'en remets à la décision de la cour.

Mes respects.

Citation :: La défense a appelé Cherry46 à la barre
Voici son témoignage :
Cherry arriva au tribunal
Elle se mit à la barre , et commença d’un ton vif:

"Votre honneur.
Je ne vois pas comment je pourrais défendre sire U-bandidu. La conciliation qui lui a était proposée vient de moi. Je ne vois pas ce qu’il y a d’incompréhensible dans ce courrier vu que d’autres payes leur amende sans me faire part d’une quelquonque incompréhension. Je voudrais aussi vous citer la lettre très impolie que sire U-bandidu ma envoyer »
Cherry sortit le courrier de son dossier
« Je vous cite mots pour mots…Ouais super mais moi j ai d’autre chose a foutre de lire toute les conneries de la mairie tous les jours et puis 3 miches de pains a des fins personnelles est loin d'être un achat massif de miche de pain comme ton message semble indiqué. De plus c'est incomprehensible la gestion de l amende , il faut acheter une bouteille de lait a je sais pas qui apres vendre une miche de pain a je sais pas quel prix bref on comprend rien et on sombre peu a peu dans un etat policier sans prevenir la population des nouveaux decrets et nouvelles lois a la con.Envois moi quelque chose de clair et je verrais ce que je ferrais
Cordialement. Fin de citation »
Cherry reprend d’un ton plus haut
« Votre honneur, est-ce une façon de s’adresser à un agent de la prévôté ? »

Puis, Cherry se sentant un peu insulter par les propos que sire U-bandidu avait tenu dans son courrier ,elle referma son dossier ,salua la cours, et se retira.

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :
*Mad salue la cour*

La police de gent a reçu la plainte de Messire Cyrille22 concernant l'achat de 3 pains par Messire U_bandidu.
Celle ci a proposé à ce dernier de racheter une bouteille de lait à 12,20 écus.
En retour, nous avons reçu en courrier d'une part que qu'il avait autre chose à foutre que de lire les conneries de la mairie (message tel quel) et d'autre part qu'il ne comprenait rien à l'amende.
Le sergent Cherry46 lui a alors renvoyé un message en le lui expliquant.

Je tiens à signaler que le courrier prévenant les infractant est le même pour tout le monde en adaptant l'article de loi enfreint et que l'explication de l'amende est la meme depuis juin 1455 date à laquelle est apparut le décret de conciliation. C'est la première fois qu'on me dit qu'on comprend rien.

Il n'est pas interdit de demander tant qu'on n'a pas comprit que je sache à moins que Messire U_bandidu est "autre chose à foutre".

D'autre part, 2,20 écus d'amende pour un Erudit, c'est apparement une grosse dépense. Il devrait pourtant montrer l'exemple aux jeunes habitants de Gent...

Merci de m'avoir écouté