Procès Zallac vs municipalité de Dunkerque : relaxe

Zallac était accusé de esclavagisme

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Zallac, veuillez vous lever.

Vous êtes, Messire, dans un jour de chance, et vous ne devrez votre salut qu’à l’amateurisme des autorités qui ont engagé votre accusation.
*Sardanapale se tourne vers le Maire de Dunkerque et pique une petite colère*
Mais enfin !!!! Quand donc allez-vous faire la différence entre une accusation pour Trouble à l’Ordre Public, pour cause d’infraction à une grille d’embauche, et une accusation pour esclavagisme, relevant d’une interdiction comtale d’embaucher À MOINS DE 15 éCUS ? C’est pourtant pas si compliqué !
Ce procès repose, par conséquent, sur un vice de procédure qu’il ne m’est pas possible de balayer. Mais je tiens à vous dire, Messire Zallac, que votre culpabilité ne fait aucun doute, et que vous ne pourrez pas toujours compter sur l’incompétence des parties accusatrices.
Je prononce donc une relaxe pure et simple.
Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Zallac en date du 15 mai 1456 à

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [16 au lieu de 22 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img120/1007/zalbq9.jpg
°L'officier de police Guigui72260 a constaté de visu quelles compétences étaient exigées pour cet emploi et viendra en témoigner.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un Décret Municipal à Dunkerque stipule qu'à partir de 1 en caractéristique la rémunération doit s'élever à 22 écus.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'accusé est multirécidiviste, déjà bien connu de notre Cour.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le lundi 19 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Pour la première fois,je n ai pas fait exprés d avoir fait une embauche illégal,j avoue que toutes les dernière fois,j avais fais exprès,mais cette fois ci,non.
Je peux appuyer mon témoignage en disant que le 20 mai de l an de grace 1456,j ai bien fais une embauche de 22 écus

Merci de m avoir écouté

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Le prévenu se joue des forces de police depuis quelques mois déjà en bravant déliberement les lois. Lui-même le reconnait.
Cependant, le jeu du chat et de la souris a ses limites et la police n'a pas de temps à perdre à ce jeu là.
Je requiers donc une peine exemplaire, soit 3 jours de prison.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
3 jours de prison ca me va ,je n ai rien de plus a ajouter

Citation :: L'accusation a appelé Zallac à la barre
Voici son témoignage :
En temps que témoin,je continue a afirmer que cette fois la était une erreur de ma part

Citation :: L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
lafred salua la cour
Elle rit en entendant le "cette fois la était une erreur de ma part" 4e procés, belle exploit.
Le prevenu s'est joué des forces de police pendant des mois. Peut-être etait ce vraiment une erreur, mais il ne s'attendait pas à ce qu'on lui fasse un cadeau non plus
Merci de m'avoir ecoutée