Procès Theogore vs municipalité de Dunkerque : relaxe

Theogore était accusé de esclavagisme.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Theogore, veuillez vous lever.

Vous êtes, Messire, dans un jour de chance, et vous ne devrez votre salut qu’à l’amateurisme des autorités qui ont engagé votre accusation.
*Sardanapale se tourne vers le Maire de Dunkerque et pique une petite colère*
Mais enfin !!!! Quand donc allez-vous faire la différence entre une accusation pour Trouble à l’Ordre Public, pour cause d’infraction à une grille d’embauche, et une accusation pour esclavagisme, relevant d’une interdiction comtale d’embaucher À MOINS DE 15 éCUS ? C’est pourtant pas si compliqué !
Ce procès repose, par conséquent, sur un vice de procédure qu’il ne m’est pas possible de balayer. Mais je tiens à vous dire, Messire Theogore, que votre culpabilité ne fait aucun doute, et que vous ne pourrez pas toujours compter sur l’incompétence des parties accusatrices.
Je prononce donc une relaxe pure et simple.
Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Theogore en date du 20 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [18 écus au lieu de 22]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img501/5330/theogoreld1.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<Un décret municipal stipule à Dunkerque que : A partir de dimanche 27 avril, l'embauche pour les légumes devient 22 écus de 0 à 19 point de caractéristiques>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'accusé est récidiviste, la conciliation n'a donc pas été tentée.

°L'officier de police Lafred sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 21 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je suis confus, je pensais que jusqu'a 10 points de caractéristique le tarif était de 18 écus, et je vous avoue que ne voyant quasiment jamais aucune offre déposée en mairie à 22 écus, j'était dans mon bon droit !
je vous présente ainsi mes plus sincères excuses et m'engage à ne plus jamais fauter !
Je tiens à porter à l'attention du tribunal que ma première faute était une erreur de jeunesse, étant né le 4 mars de cette année !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Que de temps perdu pour un prévenu qui se dit "excusable". N'y a-t-il donc jamais d'offre à 22 écus? Bien sûr que si.
Comme le rappelle le sergent de police chargé de cette affaire, l'excuse du "je ne savais pas" n'est valable qu'une fois. Après moults rappels, nous voici devant cette cour pour demander une peine juste mais aussi exemplaire pour que cette affaire ne se represente pas une nouvelle fois. Nous demandons donc 1 jour de prison à titre d'exemple.
Merci votre honneur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Soit, je ne suis peut-être pas excusable, comme vous le dite si bien !
Toutefois il est un fait, et les seuls cultivateurs devant s'acquitter de 22 écus de salaire pour une embauche de 0 à 19 points, sont ceux ayant fais le choix pour le bien de la communauté d'un champs de légumes avec un rendement moindre !
Ou se trouve l'équité dans cette histoire ?
De plus pour embrouiller les choses les offres qui défilent à la mairie se situent entre 12et 18 écus le plus souvent, donc à force de voir toujours les mêmes prix .....

Citation :: L'accusation a appelé Theogore à la barre
Voici son témoignage :
J'ai présenté moi-même ma défense, faisant confiance en l'impartialité et la clémence du jury pour des faits commis dans l'ignorance !

Je présente une fois de plus mes excuses à tous les dunkerquois et dunkerquoises !

Citation :: L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Lafred salua la cour

L'excuse du "je ne savais pas" est valable pour à la premiere infraction. Le prevenu se trouve dans ce tribunal car apres avoir reglé une premiere amende pour les mêmes faits, le decret ui fut rappelé à cette occasion. Il a recidivé en toutes connaissances de cause. Ces individus font perdre leur temps aux services de police et coutent cher à la collectivité. LISEZ LES COURRIERS au lieu de dire je ne savais pas.
Merci de m'avoir écouté