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 Procès Vanessa33230 vs Comté de Flandres : coupable

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sardanapale

sardanapale

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Procès  Vanessa33230 vs Comté de Flandres : coupable Empty
MessageSujet: Procès Vanessa33230 vs Comté de Flandres : coupable   Procès  Vanessa33230 vs Comté de Flandres : coupable EmptyDim 25 Mai 2008 - 10:03

Vanessa33230 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Vanessa33230, veuillez vous lever.

Vous êtes certes très jeune, et visiblement, pas très favorisé par la nature, puisque face au courrier de l’agent de la Prévôté, vous avez préféré faire l’autruche et vous abstenir de toute réponse. Quel comportement irresponsable !!! Enfin, Messire, vous vous doutez bien, quand même, que cette accusation n’allait pas disparaitre par une simple prière à Aristote ?
Il va vous falloir murir un peu, et être attentif, à l’avenir, aux règles et lois auxquelles nous sommes tous soumis. J’espère donc que vous deviendrez un citoyen modèle, et que cette petite infraction ne se renouvellera pas. Pour l’heure, je veux bien être magnanime à votre égard.

En conséquence, je vous condamne à 5 écus d’amende, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Vanessa33230 en date du 10 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis des miches de pain illégalement [3 au lieu de 2 max]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img361/3761/vanessa33230vu9.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Le Décret Comtal du 5 mai 1456 stipule à Gand : Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°La conciliation n'a pas abouti.

°L'officier de police Sheilla sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 21 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
mes madames mes monsieurs
je ne comprend pas de quoi ont m'accuse
mais une chose et sur je suis innosent
je laisse le tribunal faire le bon choix.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Ah bin ça alors! L'accusée nie les faits!

L'infraction est pourtant avérée. La moindre des choses aurait été d'avouer, d'assumer et de s'en remettre à la clémence de l'Honorable Juge des Flandres.

Au contraire, l'accusée s'enferme dans un déni total, osant même avouer qu'elle est innocente.

Face à cette mauvaise fois, malgré la faible gravité de l'infraction, je requiers une amende de 25 écus.

Mes respects votre Honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
non je ne ni pas les fait je n'est me pas fait attention que j'avais acheter 3 pains au lieu de 2.
donc je suis desolé si sa a causer des problemes.
je me plirer a la condanation du tribunal.
je suis vraiment desolé et de faire plus attention losque je faire des achats.
merci a tous.

Citation :
L'accusation a appelé Sheilla à la barre
Voici son témoignage :
*Sheilla s'avance devant la cour*

Messire Vanessa a bien acheté 3 miches de pains au lieu de 2 à l'un de mes vendeurs qui m'a aussitôt informé de cela.
Certes c'est une petite faute, mais il est tout de même dommage de devoir passer par un tribunal quand une conciliation est proposée.
J'espère que la prochaine fois l'accusé fera attention et acceptera l'amende des officiers de police.

Je n'ai rien à ajouter.
*Salue la cour et se retire.*

Citation :
L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :
*Mad salue la cour*

Nous avons reçu la plainte de la mairie concernant l'achat de 3 pains par Messire Vanessa33230 en total infraction avec le decret interdisant l'achat de + de 2 pains.
Une conciliation lui a été proposé par le rachat d'une bouteille de lait à 12,20 écus. Par surcharge de travail la police lui a meme laissé un délai supplémentaire puisque la bouteille est restée sur le marché pratiquement 10 jours. Messire Vanessa33230 n'a jamais racheté la bouteille. Cependant, je demande indulgence et vous demande de ne pas dépasser 10 écus d'amende sachant que l'amende de conciliation n'est que de 2,20 écus. Un petit sermont serait lui aussi le bienvenu.

*Mad salue la cour*

_________________
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