Procès ayant opposé Lise au Comté de Flandres : relaxe

Lise était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dame Lise, veuillez vous lever.

On va aller extrêmement vite !! Vous n’avez strictement rien à faire ici, et je vous prie d’accepter les excuses de la cour pour vous avoir accusée à tort. Votre honneur est à présent sauf.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Lise en date du 7 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu un fruit illégalement [MA]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img74/7172/lisekf5.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
<<<Est considérée comme marchand ambulant:

| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lafred, en charge de l'enquête, sera appelé à témoigner.

°Il reste 9 autres fruits à 11 écus sur le marché et l'on peut supposer qu'ils sont mis en vente par l'accusée.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 9 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

L'infraction commise est désagréable certes, mais pas extrême, et bien qu'il ne faille tolérer ce comportement, je resterai indulgent dans mon réquisitoire : 5 écus d'amende.

Par contre, je ne tolère pas les absences au tribunal. Une condamnation "par défaut" de l'accusé se devant d'être plus lourde, je réclame en sus 1 jour de prison.

En espérant qu'à l'avenir, l'accusé daigne venir s'expliquer au tribunal. Car je considère la non-réponse à la convocation comme un outrage à votre Vénérable Cour.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Messieurs, mes respects.

Je tiens d'abord à vous présenter mes excuses pour mon absence jusque là. Je m'étais retirée quelques temps dans une paix religieuse et les saintes soeurs du couvent ont mis un certain temps à me prévenir de ma mise en accusation. Elles ne voulaient sans doute pas troubler ma méditation.

Ceci étant dit, je vais m'expliquer sur les faits que l'on me reproche. En arrivant à Dunkerque, il y a quelque temps maintenant, j'ai été informée par Guigui72260 des règles de cette ville. Et je m'y suis pliée en écrivant à Nicjoachim (maire actuel) pour lui demander l'autorisation de vendre mes 10 fruits sur le marché. Ce dernier, dans un message très sobre m'a répondu "oui".

Mes allers et retours au couvent sont peut-être le problème. C'est seulement après plusieurs jours (après l'autorisation) que j'ai mis enfin en vente mes fruits sur le marché.

Voilà ce qu'il en est selon moi. Je suis désolée de la gêne occasionnée par cette histoire.

Je tiens aussi à signaler que je n'ai pas reçu d'avertissement de Lafred me demandant de retirer mes fruits. Ce qui n'aurait pas changé grand chose vu ma méditation extrême ces derniers temps.

Je vous laisse à vos discussions et vous remercie de m'avoir écouter.

Citation :: La défense a appelé Nicjoachim à la barre
Voici son témoignage :
Mes hommages à tout le monde,

Oui, j'ai autorisé Lise à vendre des fruits sur notre marché....

Attendu qu'il y avait un prix exorbitant des légumes
Attendu que Dunkerque ne produit pas de fruits
Attendu qu'il fallait ré-équilibrer le marché fruit-légumes par les lois de l'offre et de la demande...

J'insiste donc sur l'honneteté de l'accusée et sur la validité de mon autorisation...Honte à moi de ne pas avoir averti la police!

Merci de m'avoir écouté, mes respects

Citation :: L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Lafred salua la cours

J'ai acheté un fruit sur le marché de dunkerque, en effet seul le maire peut mettre des fruits sur notre marche ou il nous signale qu'il a donné une autorisation de MA, hors il y avait deja des fruits "municipaux" sur le marché.
Ce fruit appartenanait à Lise, je lui ai demandé de retirer ses autres fruits du marché. dans la journée ils avaient disparu, vendu ou retirer je ne saurai le dire.
Je remercie la cour de m'avoir écoutée