Procès ayant opposé Melcitron au Comté de Flandres : coupabl

Melcitron était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Melcitron, veuillez vous lever.

Je ne vais pas perdre du temps avec une accusée qui ne daigne même pas prendre la parole et insulte donc la cour par son mépris.

Je vais donc accentuer les peines requises par le Procureur.

En conséquence, je vous condamne à 60 écus d’amende ainsi qu’à une journée d’emprisonnement, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois et à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 60 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Melcitron en date du 23 et 24 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [18 au lieu de 22 écus]

2) Récidivé le lendemain, malgré l'avertissement [18 au lieu de 22]

* Elle a complètement ignoré la Conciliation.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/23/img-094857zocri.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/24/img-152952wyp11.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un Décret Municipal Tournaisien stipule que le salaire minimum pour une embauche à partir de 1 de compétence s'élève à 22 écus.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 25 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusez, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

L'Accusée ne daignant pas se présenter devant la Cour, alors que les faits sont avérés, qualifiés et pas bénins, je ne peux que requérir sévèrement : 1 jour de prison (pour l'abstention) et 30 écus d'amende pour l'infraction.

Mes respects Votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Alhysis s'approcha a la barre determinée.

Bonjour,
J'ai vu cet accusé embauché clandestinement au coin d'une rue une personne qualifié a un pietre salaire. Je l'ai apeler au loin mais il a fait mine de pas m'entendre. J'ai ensuiter envoyer un courrier de conciliation et il ma ignorée. LE lendemain il reitere l'offre et reembauche un deuxieme employé... je le rapelle a l'odre ... toujours l'ignorance. Cet acusé ne doit pas faire ce qu'il veut.