Procès ayant opposé Amandeline au Comté de Flandres : relaxe

Amandeline était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dame Amandeline, veuillez vous lever.

Encore vous !!!! Mais n’avez-vous pas d’autre lieu où vous réfugier que le tribunal ?
Votre culpabilité ne fait tellement pas de doute que vous-même la reconnaissez.
Cependant, votre situation pécuniaire apparente m’oblige à abandonner l’idée d’une amende, votre comportement conciliant ne méritant pas de peine de prison.

En conséquence, je vous relaxe des faits qui vous sont reprochés, très exceptionnellement, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois et à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Amandeline en date du 28 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [12 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/28/img-164043dwljz.jpg

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2.
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

L'officier de police Alhysis en charge de l'enquête sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 30 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
oui, j'ai embauché un ouvrier à 12écus.
l'agend de police qui m'a informé que j'étais hor la loi, m'a proposé de payer une amande en achetant un pain à 9.50 mais quand j'ai voulu m'acquiter de cette amande il n'avait point de pain à 9.50, alors je l'ai signalé à l'agent de police Alhysis de Ghent, qui m'a répondu qu'effectivement, qu'il en remetait un de suite, et, que je n'ai jamais vu!
je suis de bon volonté et payeras ma dette en vers le conté de Flandre pour le dédommagement de cet incident.
j'aimerais m'escuser auprès de Neji2b de l'avoir exploité.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Je serai clément dans mon réquisitoire au vu de la présence de l'accusée et de son repenti.

L'actif illégal s'élève à 3 écus, je réclame donc une amende de 5 écus.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Alhysis s'approcha de la barre.

Votre honneur cette personne a tenté d'embauche de pauvre personnes sans revenu et d'abuser de leur situation. J'ai remarque l'annonce immediatement. Et apres contat, elle n'a eu que faire de trouver un arangement.