Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès Jercrausaz vs municipalité de Antwerpen : coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
sardanapale

sardanapale

Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Ghent
Grade:

Procès Jercrausaz vs municipalité de Antwerpen : coupable Empty
MessageSujet: Procès Jercrausaz vs municipalité de Antwerpen : coupable   Procès Jercrausaz vs municipalité de Antwerpen : coupable EmptyLun 12 Mai 2008 - 11:57

Jercrausaz était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Jercrausaz, veuillez vous lever.

Vous avez beau être à l’agonie, vous montrez encore des preuves de vie. Aussi, comme vous ne semblez pas tout à fait prêt à passer dans l’autre monde, vous ne verrez aucun inconvénient à assumer vos actes ainsi que vos dires.
A votre infraction, déjà lourde, vous ajoutez l’insulte à la cour. Le tribunal ne saurait le tolérer.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus, assortie de deux jours d’emprisonnement, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois et à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Jercrausaz en date du 14 mars 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [20 au lieu de 24 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img215/4554/jercrau1bk8gk1.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<Un Décret Municipal à Anvers stipule que : Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus>

L'officier de police Bartox témoignera qu'il s'agissait d'une embauche pour un champ de blé avec 19 de caractéristiques.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 29 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
allez vous faire foutre je suis deja passe au tribunal
foutez moi la paix tout se que je devais fair c'etait payer une amende et maintenant vous me juger encore donner moi la paine e prison et moi je me laisse mourir défection a la fin et encore une chose "ALLEZ TOUS VOUS FAIRE FOUTRE"

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Je n'attendrai même pas le témoignage de l'officier de police. L'outrage que vient de nous faire subir l'accusé mérite à lui seul la peine maximale.

Les contrevenants n'ont pas encore compris que c'est un privilège de pouvoir venir s'expliquer au tribunal après avoir été pris en flagrant délit.

L'accusé croit être dans le bon en insultant la cour?

Fort bien.

5 jours de prison et 150 écus d'amende devraient le dissuader de recommencer.

Mes respects, Votre Honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage :
*Gelebourne se présenta à la barre*

Votre Honneur,
Membres de la Cour,

*Il jouait nerveusement avec une pièce*

Je ne saurais témoigner car je n'ai pas été témoin de l'événement. Les personnes concernées sont Bartox, le témoin, et Tiboo, mon Lieutenant et l'hom... le chat qui s'occupe de cette affaire normalement...

Je m'excuse de vous avoir dérangé.

*Gelebourne salue les membres de la cour et le juge puis se rassoit*

Citation :
L'accusation a appelé Tiboo19 à la barre
Voici son témoignage :
*A l'appel de son nom, le Lieutenant se leva et s'avança jusqu'à la barre, les mots du prévenu raisonnant encore dans sa tête*

Bien le bonjour votre Honneur,

Si je suis ici c'est pour vous donner mon avis sur cette affaire et ma version des faits. Toutesfois, avant cela, je vais vous donner mon avis sur le contrevenant, qui comme vous le voyez sait maitriser ses nerfs!

*Quelques rire s'élevèrent dans l'assemblée. Pas trop non plus^^*

En effet, le dénommé Jercrausaz est un citoyen bien connu de notre poste de police. Il n'est pas un simple récidiviste, disons plutôt que c'est un multi, multi, multirécidiviste! Il se plaint d'être mis en procès plusieurs fois, mais sans notre mansuétude, nul doute qu'il en aurait reçu plus de 2 invitations à venir plaidoyer.

*Il s'éclaircit la gorge, reprit son souffle puis son discours*

En ce qui concerne l'affaire du jour, que dire si ce n'est que notre contrevenant a encore une fois voulu faire des bénéfices que la loi lui interdisait. Un villageois, le dénommé Bartox, nous a rapporté ce fait. Nous avons tenté de réunir des preuves plus tangibles que le simple témoignage d'un villageois, ce qui nous a pris du temps pour peu de résultats. Or comme je l'ai dit, le sieur Jercrausaz était coutumier du fait. Du coup, nous ne lui avons même pas proposé de conciliation, nous disant qu'un procès lui ferait comprendre qu'il existe des lois, et qu'elles sont là pour tout le monde, monsieur le procureur nous appuyant dans notre démarche. Si vous souhaitez plus d'informations, peut-être devriez-vous demander à messire Bartox de venir témoigner ici. Cependant, l'affaire commence à dater, peut être qu'il ne se souviendra pas de tous les détails.
J'ai bien une petite idée sur la peine qui devrait lui être attribuée mais je ne voudrais pas influencer la cour et ainsi je me réserverais bien de vous exposer cette pensée-là.

*Tib salua la cour qpis retourna s'assoir à sa place, attendant le verdict à venir.*

_________________
Procès Jercrausaz vs municipalité de Antwerpen : coupable Bannia10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès Jercrausaz vs municipalité de Antwerpen : coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» [EVENT] Pièce de théâtre : Le procès
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: