Procès ayant opposé Amandeline au Comté de Flandres : coupab

Amandeline était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Amandeline, veuillez vous lever.

Votre silence est méprisant, et non seulement ne plaide pas en votre faveur, mais de plus aggrave votre cas.

Je suis donc enclin à suivre la requête du Procureur, à cause de la gravité des faits constatés. Vu la faiblesse de votre bourse, l'amende sera remplacée par une seconde journée de prison.

En conséquence, je vous condamne à deux jours d’emprisonnement, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Amandeline en date du 29 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du maïs illégalement, n'étant pas productrice.
2) Bafoué le code commercial sur les marchands ambulants.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/29/img-1338400q7rx.jpg

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie et de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
<<<Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

L'officier de police Alhysis en charge de l'enquête sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 30 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Ah!

Mademoiselle ne daigne pas s'expliquer quant à ses méfaits!

Je serai sévère : 1 jour de prison et 30 écus d'amende.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Apres mettre rendu en tarverne je suis allez sur le marché pour ma ronde quotidienne. Et j'ai appercue l'acusée ici presente en train de vendre du produit qu'elle n'avais pas pu produire. Du mais ... de la pure speculation !!