Procès ayant opposé Hugdamor au Comté de Flandres : relaxé

Hugdamor était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Affaire classée.

Messire Procureur, vous nous devez un PE justice, *dit le Juge en souriant*.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par la nommée Hugdamor en date du 5 mai 1456 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du bois illégalement [MA]
2) Vendu du bois à un prix illégal 8,70 au lieu de 4,20 écus]
3) Spéculé

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://www.casimages.com/img.php?i=0805050356393187541.jpg

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie et de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :

| La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :

| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
<<<Est considérée comme marchand ambulant:

| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )

<Un Décret Municipal à Tournai stipule qu'il y est interdit de vendre du bois, excepté le bois de la boulasse à un prix maximal de 4,20 écus>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°°°Je témoignerai personnellement puisque j'ai été amené à constater l'infraction, en flagrant délit, en tant que Gouverneur de Tournai.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 5 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
C'est le Maire qui m'a demandé de remettre en vente ce stère de bois à 8,70 car je n'avais pas le droit de l'acheter, paraît-il. Voici la liste de mes achats et ventes:
05-05-2008 13:20 : Vous avez acheté à la mairie 10 stères de bois pour 5,01 écus.
05-05-2008 13:20 : Vous avez acheté à Franck59d 9 sacs de farine pour 15,50 écus.
05-05-2008 13:20 : Vous avez acheté à Pallmall 1 sac de farine pour 15,50 écus.
05-05-2008 13:20 : Vous avez acheté à Pallmall 9 sacs de farine pour 15,50 écus.
05-05-2008 13:20 : Vous avez acheté à Alhysis 1 sac de farine pour 20,30 écus.
05-05-2008 12:30 : Vous avez vendu à la mairie 1 stère de bois pour 8,70 écus.
05-05-2008 08:23 : Vous avez embauché Melcitron et vous gagnez un point de réputation.
05-05-2008 08:20 : Vous avez vendu à Rosa 7 sacs de blé pour 12,80 écus.
05-05-2008 08:10 : Vous avez acheté à Hulvedala 7 sacs de farine pour 15,15 écus.
05-05-2008 08:10 : Vous avez acheté à Alhysis 10 sacs de farine pour 15,20 écus.
05-05-2008 04:41 : Vous avez cuit 36 miches de pain.
04-05-2008 21:43 : Vous avez embauché Burnitto et vous gagnez un point de réputation.
04-05-2008 04:20 : Vous avez récolté 8 sacs de blé.
03-05-2008 18:30 : Vous avez acheté à Toffie 1 stère de bois pour 8,70 écus.
03-05-2008 18:30 : Vous avez acheté à Ingernvanochten 10 sacs de farine pour 15,20 écus.
03-05-2008 09:23 : Vous avez embauché Pallmall et vous gagnez un point de réputation.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
J'occupe personnellement la Mairie de Tournai et nous n'avons eu aucun contact.

Je constate cependant, au vu des preuves que vous m'avancez, que vous avez acquis cette stère de bois à 8,70 écus auprès du sieur Toffie que j'avais personnellement mandaté pour gérer le stock de bois en mon absence. C'est probablement à lui que vous avez eu à faire.

Je pense que l'affaire est claire en ce qui me concerne.

Votre Honneur, pardon du dérangement, j'abandonne les poursuite à l'encontre de Dame Hugdamor.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.