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 Procès ayant opposé Solios au Comté de Flandres : relaxe

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Solios au Comté de Flandres : relaxe   Procès ayant opposé Solios au Comté de Flandres : relaxe EmptyLun 12 Mai 2008 - 11:29

Solios était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Solios, veuillez vous lever.

Malgré les preuves manifestes, le témoignage du sergent Lady, ainsi que votre propre défense, qui, en plus de reconnaître les faits, ne montre aucun regret, je me vois obligé de prononcer une relaxe pour cause de vice de procédure, le procès ayant reçu une fausse qualification. Croyez bien cependant qu’au moindre faux pas de votre part, nous serons d’une grande sévérité.
Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Solios en date du 3 mai 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal (12 écus au lieu de 15)

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img501/8772/solui1.png
https://redcdn.net/ihimizer/img512/8723/soliosse3.png


Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°°°La tentative de conciliation a échoué.

°°°L'accusé a déjà été condamné pour esclavagisme
(30 écus et 1 jour de prison)

°°°L'officier de police en charge de l'enquête, Lady08, sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 5 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
innocent si y'a des individu qui se font roulé c'est leur probleme

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Slam Jack se retient de quitter son prétoire pour aller en coller une à l'accusé. Il crie*

MAIS NOM D'UNE BOURSE, tu te crois où misérable crapule!??

Des vagabonds n'ont parfois d'autre choix que de prendre n'importe quelle offre d'emploi, pour pouvoir manger chaque jour! Et des individus de ton espèce ne se privent pas pour profiter de leur misère, en leur offrant un salaire pitoyable, et surtout, ILLEGAL!

C'EST UNE HONTE.

Devant si peu de pitié, je serai sévère.
Je réclame : 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre*

Que dire....
Messire Solios ne comprends visiblement pas les lois car il n'en est pas à sa première recidive... Malgré les courriers du maire, ce des agents de police et l'affichage en mairie, Messire Solios a du mal à lire et à assimiler les lois qui régissent tous les citoyens des Flandres...

J'espere que cette fois le verdict sera assez lourd afin qu'il puisse réflechir tranquillement à ces divers délits....

*Lady retourna à sa place*

_________________
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