Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres:coupab

Cyrilparadis était accusé de esclavagisme.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Cyrilparadis, veuillez vous lever.

Vous êtes ici pour répondre d’une accusation d’esclavagisme, accusation qui ne fait aucun doute comme le souligne notre corpus législatif, et qui ne requiert donc aucun témoignage.
Vous êtes malheureusement connu des services de police, mais n’avez encore jamais été condamné pour un tel délit. Aussi je ne retiendrai pas la récidive. Je ne retiendrai pas non plus l’outrage à agent, ne trouvant pas vos paroles suffisantes en ce sens. Pour autant, vos nombreuses condamnations me prouvent que vous n’avez que faire de respecter les règlements.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 15 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Cyrilparadis en date du 3 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [12 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img212/9959/p3dq9.jpg

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cherry46 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 9 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Bonjours,
est ce bien raisonnable d etre accuser deux fois pour le meme delit.

c est pas serieux tous ca.

enfin bon je vous laisse seule juge et je m incline devant la desorganisation de mr cherry46 que j appelle a la barre.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur toussote et rectifie*

Accusé, vous n'êtes pas en position de force pour faire de l'esprit. Vous n'êtes pas accusé deux fois, l'autre procédure ayant été abandonnée.

Vous allez devoir apprendre à vous plier aux règles. Nos règles, pas les vôtres. Et notamment celles du respect et de la bienséance.

Méprisez encore une fois un officier de police devant moi et je serai très sévère dans mon réquisitoire.

En attendant, je réclame 15 écus d'amende pour l'infraction, et 1 jour de prison pour le comportement outrageant de l'accusé vis à vis de l'officier de police.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
bonjours,
je redis se que j ai dis dans l autre procédure.

Je n ai aucun moyen de controle de se que vous me dite la.j ai pour habitude de payer les salarier que j embauche de 16 a 21 ecus.alors si effectivement j ai embaucher une personne a 12 ecus,se n etais pas volontaire. alors oui a se moment la je suis coupable.

Citation :: La défense a appelé Cherry46 à la barre
Voici son témoignage :
Cherry arriva au tribunal
Elle se mit à la barre, et commença:

"Votre honneur.
Lors d'une de nos rondes habituelles, nous avons pus surprendre que messire Cyrilparadis avait employé pour 12,00 écus.
Par erreur de nos services il a eu la chance de pouvoir s’acquitter de son amende par conciliation, chose qu’il n’a pas faite.
Comme ce n’est pas ca première infraction à l’embauche.
Votre honneur, je vous demande une sanction exemplaire

Puis, Cherry salua la cours, et se retira.

Citation :: L'accusation a appelé Cherry46 à la barre
Voici son témoignage :
Cherry arriva au tribunal
Elle se mit à la barre, et commença:

"Votre honneur.
Lors d'une de nos rondes habituelles, nous avons pus surprendre que messire Cyrilparadis avait employé pour 12,00 écus.
Par erreur de nos services il a eu la chance de pouvoir s’acquitter de son amende par conciliation, chose qu’il n’a pas faite.
Comme ce n’est pas ca première infraction à l’embauche.
Votre honneur, je vous demande une sanction exemplaire

Puis, Cherry salua la cours, et se retira.