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 Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres: relax

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sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres: relax   Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres: relax EmptyLun 12 Mai 2008 - 10:58

Cyrilparadis était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
J'attends donc la tenue d'un autre procès, sur la base des mêmes faits, sous l'appellation d'"esclavagisme".

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Cyrilparadis en date du 3 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [12 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img212/9959/p3dq9.jpg

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives
>>>


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cherry46 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 9 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
bonjours,

Je n ai aucun moyen de controle de se que vous me dite la.j ai pour habitude de payer les salarier que j embauche de 16 a 21 ecus.alors si effectivement j ai embaucher une personne a 12 ecu,se n etais pas volontaire. alors oui a se moment la je suis coupable.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Je ne requiers rien dans cette procédure et abandonne les poursuites. Je requalifie l'infraction en esclavagisme.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
est ce bien raisonnable de transformeR les accusations comme bon vous semble ?

Citation :
L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Veuillez ne pas tenir compte de ce procès, je me dois de requalifier l'infraction en ESCLAVAGISME.

Même si, de par l'alinéa 1er de l'Article 2 de l'OP 3 "du trouble à l'ordre public", il est stipulé que <<<Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public>>> ce dont l'accusé s'est rendu coupable en ne respectant pas l'OP2 relatif à l'esclavagisme,

je préfère plaider à charge de l'accusé pour des faits d'esclavagisme, plus pertinents.

J'abandonne cette procédure et en relance une sous une autre qualification, comme m'y autorise la loi, puisqu'aucun réquisitoire n'a été établi et il n'a donc pas encore été jugé pour les présents faits.

Votre Honneur, mes respects.

_________________
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