Procès ayant opposé Casseur au Comté de Flandres : coupable

Casseur était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Sardanapale regardait les preuves, sans y croire. La bouche ouverte de stupéfaction, il frémissait à chaque mot qu’il lisait, au bord de l’écœurement, la colère montant peu à peu en lui. Il avait le sentiment que ces saletés souillaient aussi bien le tribunal que la plaignante. Soudain, d’un coup de main, il envoya les pièces devant lui au greffier et s’éclaircit la voix*

Messire Casseur, veuillez vous lever.

Je ne trouve pas de mots assez durs pour qualifier votre comportement. Je suis sûr que même les animaux les plus vils ne peuvent être plus nauséabonds et vulgaires. A la seule lecture des preuves, je me sens moi-même sali par les ordures qui sortent de votre bouche.
Cette affaire est donc extrêmement simple, et vos objections sans fondement.
Je note que les témoins de la défense n’ont pas assisté à l’essentiel de cet affrontement, et donc ne peuvent en avoir une pleine vision, juste et entière. Je note également que la plaignante ne porte pas plainte pour les gestes, mais pour les mots proférés, qui ne font aucun doute à la lecture des pièces à conviction. Je note enfin que la Bourgmestre, légitimement élue et bénéficiant de la confiance de ses concitoyens, s’est vue insultée dans le cadre de ses fonctions, au risque de déstabiliser la gestion même de la municipalité.

Sachez, enfin, que je n’ai pas pour habitude, et le Procureur pourra en témoigner, de tolérer le tiers des insanités dont vous êtes l’auteur. J’ai foi en la civilisation, et vos paroles, Messire, ne sont pas dignes de la vie sociale à laquelle nous aspirons.
En conséquence, je vous condamne à deux jours d’emprisonnement, en espérant qu’à l’avenir, vous saurez vous éduquer et refuser la mauvaise herbe qui est en vous.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Casseur en date du 8 mai 1456 à Gand

Il lui est reproché d’avoir :

1) Insulté et menacé de mort.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img361/4517/casseur1jt3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img132/2346/casseur2si7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img132/7317/casseur3xn5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img100/6150/casseur5if2.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cherry46 sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 9 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
j'ai deux temoin qui on vue que madame le maire qui ma frapper en premier ses deux temoin son yamar et pringles donc desoler ces de la ligitime defence

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur Slam Jack se mit à rire, en se remémorant ses nombreuses bagarres qui l'ont lui-même conduit plusieurs fois au tribunal, et notamment devant l'Honorable Juge Sardanapale*

Votre Honneur,

Qu'il y ait eu bagarre m'importe peu. Mais quand je vois les preuves apportées devant ce tribunal, elles m'interpellent : l'accusé a tenu des propos profondément abjects, que même moi je ne me suis jamais autorisé. Ces paroles mériteraient bien plus qu'une simple décision de justice, aussi sévère soit-elle.

*Le Procureur Slam Jack se tourne vers l'accusé*

Savez-vous que si ces propos étaient rapportés au Très-Haut vous seriez brûlés sur le champ!?

Estimez-vous heureux que la plaignante se contente du tribunal, aussi honorable soit la justice flamande.

Votre Honneur, vous devez probablement avoir le même sentiment que moi, notamment à l'issue de l'audition des témoins de la défense, avec une question à l'esprit : mais qu'est-ce que cet imbroglio?

C'est alors que j'ai consulté l'identité de ces témoins et alors tout s'est éclairci, comme le ciel un mois d'été : j'émets de grosses réserves quant à la moralité des témoins de la défense et, surtout, quant à leur objectivité. Je les connais.

Votre Honneur, j'ai personnellement été confronté à ce genre de méfaits en taverne et je sais que la vision des événements est toujours déformée en fonction du camp auquel on appartient ; je vous demanderai donc de ne pas prendre en considération ces témoignages, que j'ose qualifier de peu fiables.

Tenons-nous en aux faits, si vous le voulez bien, et surtout, AUX PREUVES. Comme je l'ai déjà dit : les mots prononcés sont tout simplement immondes et méritent à eux seuls une lourde peine.

Je réclame une peine de 2 jours de prison pour l'infamie des propos. Pas d'amende, car je sais que dans une bagarre, nul n'est tout blanc ni tout noir.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
casseur se leve et dit: votre honneur je sais que ce que j'ai dit et imonde et je le regrette mais je me suis emporter a cause de cette demoiselle qui a sorti sa dague devant moi madamme la mairesse aurais pu empecher sa tout de meme monsieur yamar et dame pringles on compris ce que j'avais tout et dit sur ma fiche ce que j'ai s appel (avoir de la rage) alors desoler ses psychologique

Citation :: La défense a appelé Pringles à la barre
Voici son témoignage :
Pringles s'avance devant le juge.
Votre honneur, je vais vous expliquer ce que j'ai vu et entendu en cette journée du 8 mai 1456.
J'étais en taverne avec mon amoureux Yamar quand sire Casseur est entré en trombe, complètement paniqué. Il a dit et je cite: " il y a une folle qui veux me tuer " il ne se rappelait plus son véritable nom, il a dit qu'elle s'appelait félilma ou quelque chose se rapprochant. Je lui ai demandé des explications et à ce moment-là Madame la mairesse est entrée et a provoqué sire Casseur en disant et je cite encore: " Allez frappe-moi qu'est-ce que tu attends? " J'étais tellement énervée que je me suis blottie dans les bras de mon amour, je n'ai pas su comment réagir. Ensuite ils se sont battus et empoignés à la gorge. J'ai essayer en paroles de calmer sire Casseur, je ne comprenais pas trop ce qui se passait. Ensuite, tout ce dont je me souviens c'est que Madame la mairesse est repartie.
Voilà votre honneur, ce dont j'ai été témoin.
Pringles se lève et regagne sa place en remerciant d'un signe de tête.

Citation :: La défense a appelé Yamar à la barre
Voici son témoignage :
Je discutais tranquillment en compagnie de mon amoureuse Pringles qd Casseur, arrive affolé et dit " une folle veut me tué" il a dit unprenom du genre filllema ou je sais plus koi....

C'est alors qu'une furie est entrée dans la taverne a attrapé Casseur et lui a mis un coup de boule et a dit " vas frappe moi, ...." sent ai suivi des echanges de " jolie mots", tout deux etaient impossible a calmé .... puis d'autres personnes sont arrivés mais jeme souviens plus qui et se sont vivement moqué de Casseur qui n'arrivait plus a se controlé ce je comprend parfaitement... puis ils sont tous repartie sur les ordres de la pleignante...

Citation :: L'accusation a appelé Cherry46 à la barre
Voici son témoignage :
Cherry se mit à la barre :

Votre honneur en tant que sergent de notre bonne ville de Ghent, je ne peux que m'offusquer du comportement de Messire Casseur. De tels agissements ne sont pas dignes d'un être civilisé.
Certes Dame sheilla s'est emportée mais suite à des invectives répétées et excessives.Mais les menaces de messire Casseur se sont répétées et sont devenue de plus en plus violente pour en arriver à blesser Dame Sheilla
Votre honneur, un comportement tel que celui est intolérable ,il en va de la sécurité des citoyens de notre ville

Cherry salua l’assemblée et se retira

Citation :: L'accusation a appelé Sheilla à la barre
Voici son témoignage :
*Sheilla s'avance et salue la cour*

Votre Honneur,
Alors que je me trouvais en taverne le 8 mai, en compagnie de Félina et d'autres personnes, Messire Casseur est entré dans la taverne ghentoise.
Après quelques minutes, Félina a voulu plaisanter avec lui, sortant une dague en voulant arracher sa chemise, malheureusement, Messire Casseur l'a très mal prit, il est sortit et Félina est sortit peu de temps après.

Quelques instants plus tard, alors que je discutais avec Messire Webchef et le sergent Cherry, Messire Casseur est revenu en taverne, sans même que l'on comprenne pourquoi, il s'est mit à m'insulter, critiquant mon travail à la mairie, j'ai gentiment ignoré pour ne pas envenimer les choses, il est repartit.
Il est revenu 3 autres fois ensuite, se faisant chaque fois plus vulgaire dans ses paroles et chaque fois plus menaçant, promettant de revenir me régler mon compte.

J'avoue avoir perdu quelques peu la maitrise de moi, mais comprenez, je suis humaine et toute personne à ses limites dans la maitrise de soi, surtout face à de telles personnes.

Je vous passe les détails des coups portés, car cela n'est aucunement ce qui m'a amené à venir ici, car si je suis ici c'est bien pour les paroles de Messire Casseur, celles que je ne suis pas prête d'oublier, ses menaces de me poignarder et bien plus, car sans ces paroles, rien de tout cela ne serait arrivé.

Depuis cet événement, je ne suis même plus apte à gérer ma ville, je me demande encore si c'est parce que je suis bourgmestre qu'il s'en est pris à moi de cette façon, car j'avoue ne pas en voir d'autres.
Je n'ose même pas aller seule à la rencontre des villageois en taverne de peur d'être à nouveau la cible de cette personne ou d'une autre et cela est bien le pire étant donné ma fonction.

C'est pour cette raison que j'ai déposé cette plainte, car comme je l'ai dit, les coups ne sont rien comparés aux paroles.

Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Sheilla salue la cour et sort de la salle.*