sardanapale
Nombre de messages : 394 Date d'inscription : 19/04/2007
Feuille de personnage Rang Social: Érudit Ville: Ghent Grade:
| Sujet: Procès Laptitedo vs Comté de Flandres : coupable Dim 11 Mai 2008 - 12:25 | |
| Laptitedo était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Dame Laptitedo, veuillez vous lever.
Nous savons tous que l’erreur est humaine, et l’inexpérience malheureusement à l’origine de bien des méfaits. Vous protestez de votre méprise, et reconnaissez les faits, en soulignant que l’on ne vous y reprendra plus. Vous comprendrez néanmoins qu’il vous revient d’assumer vos actes, même si je veux bien être clément. En conséquence, je vous condamne à une amende de 15 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention aux lois de notre Comté.
Affaire suivante. *Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Laptitedo en date du 7 mai 1456 à Gand.
Il lui est reproché d’avoir :
1) Embauché à un salaire illégal [14 écus]
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img140/2618/p1ia9.jpg
Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :
<<<OP 2 <<<De la Basse Justice. <<<Article 2. <<<De l’Esclavagisme : |Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives >>>
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police Cherry46 sera appelé à témoigner.
°L'accusée est en état de récidive.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 9 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.
Accusé, la Cour vous écoute ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Je n'ai en aucun cas VOULU employer quelqu'un en dessous du salaire minimum obligatoire. Le fait est que je n'est pas fais exprès (bug de l'ordi), et ne sachant pas comment faire pour annuler mon offre d'emploi, je l'ai laisser telle quelle. Je ne nie pas les faits, mais je vous prie de vous montrer clément envers moi, je n'ai pas voulu faire ça. Enfin, je promet qu'une telle action ne sera jamais réitérée de ma part. Avec toutes mes excuses - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Je veux bien vous croire...
*Annonça le Procureur à la réputation aussi noire que les plumes d'un corbeau*
Mais l'infraction étant établie, et ce n'est apparemment pas la première fois en ce qui vous concerne, je réclamerai une peine, afin que vous appreniez désormais à annuler une offre d'emploi.
25 écus d'amende, Votre Honneur.
N'oubliez pas que derrière un délit d'esclavagisme se trouve une victime! - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Je sais bien que j'ai commis une faute ( involontaire, je tiens à le souligner de nouveau), mais 25 écus me parait être une lourde amende ! De plus, je ne pense pas que ça soit en payant 25 écus que je vais savoir comment annuler une offre d'emploi...Il serait plus judicieux de m'expliquer COMMENT on fait ! - Citation :
- L'accusation a appelé Cherry46 à la barre
Voici son témoignage :
Cherry arriva au tribunal Elle se mit à la barre, et commença:
"Votre honneur. Lors d'une de nos rondes habituelles, nous avons pus surprendre dame Lapetitedo chercher un employé pour 14,00 écus et 0 point de force Comme ce n’est pas ca première infraction à l’embauche , nous avans directement transmis le dossier a notre procureur, messire Slam Jack Votre honneur, je vous prie de ne pas être clément avec lui, car quand on se trompe, on se doit de réparer ses erreurs, choses que cette dame n’as toujours pas comprise."
Puis, Cherry salua la cours, et se retira. | |
|