sardanapale
Nombre de messages : 394 Date d'inscription : 19/04/2007
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| Sujet: Procès Sarahcourci vs municipalité de Antwerpen : coupable Ven 9 Mai 2008 - 16:21 | |
| Sarahcourci était accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Dame Sarahcourci , veuillez vous lever.
Vous rendez-vous compte que vos actes mettent en grand danger la stabilité du marché d’Anvers ? Et vous osez, de plus, vous plaindre de la sévérité de la justice ? Peut-être auriez-vous préféré que l’on vous laisse agir à votre guise, et profiter de la crédulité des citoyens pour faire votre fortune ? Dans ce cas, je crains que vous ne viviez pas dans la même société que nous. Vous souhaitez être Marchande ambulante ? Sachez que ces marchands sont soumis à des règles très précises, que vous pourrez trouver dans notre corpus législatif. Par ailleurs, comme vous l’a rappelé le Procureur, vous n’avez pas encore été jugée pour les faits qui vous sont reprochés aujourd’hui. Votre tentative de vous soustraire à vos responsabilités, malheureusement pour vous, ne fonctionne pas. En revanche, vous ne cultivez et n’élevez rien, ce qui me laisse penser que votre moyen principal d’enrichissement est bien le commerce, illégal de plus. Alors je doute qu’une peine d’emprisonnement soit la plus appropriée. En conséquence, je vous condamne à une amende de 40 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention aux lois de notre Comté, et que vous cesserez de vous croire absolument tout permis.
Affaire suivante. *Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée sarahcourci en date du 28 avril 1456 à Anvers.
Il lui est reproché d’avoir :
1) Vendu du poisson illégalement [MA]
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Sarahcourci_Ventes_02.jpg
Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
<<< Op. 3. De la moyenne Justice. Article 2. Du Trouble à l’Ordre public : | Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
<Un Décret Municipal à Anvers stipule que : 2 - Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village. 3 - Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.>
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
L'officier de police Gelebourne en charge de l'enquête sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 29 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.
Accusé, la Cour vous écoute ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
J'en ai marre des procès pour rien, je viens d'avoir 50 écus d'amende pour avoir traversé l'artois pour rentrer et maintenant on me fait un procès pour du poisson que j'ai importé dans notre bonne ville qui en a besoin! On se marche sur la tête!!! Je veux être marchante ambulante, mais je ne sais pas comment faire. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Le témoignage de l'Officier Gelebourne est accablant. L'accusée ne dispose d'aucune excuse : elle n'a encore rien compris à nos règles de vie et de savoir-vivre!
*Slam Jack crie*
MADEMOISELLE IL EST INTERDIT DE SE FAIRE DU POGNON SUR NOS MARCHES!!
Penser de la sorte, en ne visant que le profit, vous mènera au tribunal à tous les coups!!
Voyez le marché comme un lieu de vie, où le travailleur vient vendre le fruit de son dur labeur. POINT. Toute transaction qui ne serait pas apparentée à celle-là est ILLEGALE.
*Slam Jack se calme*
Je requiers une amende de 25 écus, assortie d'une peine d'1 jour de prison.
De plus, je propose une mesure d'accompagnement afin que la demoiselle puisse se rendre utile à sa Municipalité en devenant Marchand Ambulant.
Votre Honneur, mes respects. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,
Selon la loi, il est interdit d'être jugé 2 fois pour les mêmes faits. Hors, j'ai mis tous mes poissons (22) que j'ai ramené de mon périlleux voyage en vente en même temps sur le marché.
De plus, je n'ai pas vu passé mon premier procès car j'en avais un dans l'artois pour être passé sur leur territoire, donc je ne faisais plus attention à "vous êtes en procès".
Bilan : 50 (artois) + 30 (premier procès) = 80 écus déjà de payé aux collectivités pour 4 jours de marche en artois et 22 poissons vendus... Sachant qu'en moyenne je les ai acheté 20 écus et que j'ai fait celà pour quand même gagner un peu de sous sur le trajet, je pense déjà avoir pris cher... Merci de m'accorder votre clémence Monsieur le Juge.
Salutations. - Citation :
- L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage : *Gelebourne se présenta à la barre*
Votre Honneur, Membres de la Cour,
Je n'ai pas d'adjectif pour qualifier le manque de raison, le manque de respect et surtout le manque d'honnêteté pour qualifier la personnalité de Dame Sarahcourci.
Alors que cette personne est déjà en procès pour des faits similaires, elle continue de vendre son poisson comme si rien ne se passait. Cela prouve que Sarahcourci n'en a cure de tous ça !
Cette femme ne comprends que lorsque nous la mettons dos au mur. Des citoyens comme ceux ne font qu'apporter des problèmes à ce que nous construisons : Au lieu de s'entraider pour faire resplendir les Flandres, elle ne fait que de nous mettre des bâtons dans les roues.
Je vous serai reconnaissant de lui faire comprendre ce qui est bien et ce qui est mal.
Votre Honneur, Membres de la Cour.
*Gelebourne les salua, porta un regard noir sur Sarahcourci, puis tourna les talons afin de reprendre sa place dans les tribunes* - Citation :
- L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage : Madame,
Vous ne devez pas perdre à l'esprit que le Marché n'est pas là "pour se faire un peu de sous" ! Votre comportement est inadmissible. Si vous voulez faire du commerce, devenez marchand ambulant et respectez le code commercial. Sinon, contentez-vous de vendre ce que vous produisez au lieu de penser à vous "faire un peu de sous".
Vous prétendez avoir déjà subi un procès pour ces faits alors que c'est faux. Vous avez commis une infraction, vous assumez.
Je maintiens mon réquisitoire.
Votre Honneur, mes respects. | |
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