Procès Ayayouille vs Comté de Flandres : coupable

Ayayouille était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Ayayouille , veuillez vous lever.

Je suis tout à fait d’accord avec Messire le Procureur, il faudrait arrêter de prendre les «membres » de la cour pour des……. Heu………….. boubourses !!
Si vous ne savez pas compter vos sous et donner le prix correct aux acheteurs potentiels de vos marchandises, il faut immédiatement, soit vous faire assister, soit remettre en question votre savoir en calcul.
De plus, à qui allez-vous faire croire que vous vouliez vendre du pain à 2 écus, alors que vous n’êtes pas boulangère, et que vous avez sans doute acheté ce pain bien plus cher. Vu la pauvreté de votre bourse, il m’étonnerait fort que vous ayez la capacité de faire la charité !
Vendre plus cher une marchandise que l’on a achetée moins cher sur le même marché est strictement interdit. Et dans tous les cas, lorsque vous vendez une marchandise dont vous n’êtes pas la productrice, il vous faut au préalable demander l’autorisation au Maire de votre ville.
Malheureusement, votre triste état pécuniaire m’empêche de suivre le Procureur dans sa demande de peine.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 9 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Ayayouille en date du 6 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du pain illégalement [MA]
2) Vendu du pain à un prix illégal [12 écus au lieu de 6.60]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://nsa01.casimages.com/img/2008/05/04/0805040816463178586.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie et de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :

| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
<<<Est considérée comme marchand ambulant:

| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Alhysis en charge de l'enquête sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 7 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
je ne voulait pas vendre ce pain a 12. ecuse je lai pas fait exprés au contraire je voulait je le vendre a 2 ecuse je vous jure c'est une fautre de frappe ps jai pas fait mine de ne pas ententre alhysis je ne savais pas accepter une consiliation (je suis nouvelle) et l'individue a un nom et puis je savais même pas qui avais des boulanger

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
L'Accusée nous prendre pour des boubourses, Votre Honneur.

Elle parle de faute, de frappe, et je n'en comprends pas un mot. [je m'étonne néanmoins qu'on puisse faire une faute de frappe alors que le prix se détermine au moyen d'un menu déroulant].

Et même, vendre une miche de pain à 2 écus est illégal.

Jeune fille, je ne saurai trop vous conseiller de prendre connaissance de nos lois, en lisant aussi souvent que possibles les courriers du maire et les messages d'information à la mairie.

Pour vous convaincre de le faire à l'avenir, je réclame une amende de 25 écus.

Retenez que le marché n'est pas destiné à se faire du pognon mais bien à vendre sa propre production.

*Levant les yeux au ciel, le procureur ajoute*

Ca va bien finir par rentrer.

Mes respects, Votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je n'est pas les moyen il nya pas une autre solution

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

J'ai vu l'individu ici present vendre des miches de pains hors de prix, de plus je me suis appercue que cette personne n'etait meme pas boulanger. Je lui est proposé une conciliation. Elle a fait mine de pas m'entendre.