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 Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable   Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 14:47

Kartofel était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Kartofel, veuillez vous lever.

Je déteste devoir rendre un verdict dans un climat aussi détestable, où aucun intervenant ne fait montre de modération ni de contrition. Par la faute de chaque intéressé, une affaire de trouble à l’ordre public se transforme en règlement de compte, en injures et en manquement à la conduite honorable que chacun se doit de respecter devant la cour.
Messire Kartofel, j’aurais été tenté de comprendre vos difficultés, que vous avez largement expliquées sur la place publique. Votre arrivée dans un Comté méconnu, votre obligation de devoir trouver des moyens de subsistance…. Tout ceci était justifiable devant n’importe quelle autorité, si seulement vous aviez observé l’humilité dont vous avez fait preuve dans les courriers que vous m’avez adressés. Sachez, à cet égard, qu’il n’est pas dans nos habitudes d’entretenir des relations épistolaires en dehors de l’enceinte du tribunal.
Par ailleurs, vous n’êtes pas habilité à contester l’acte d’accusation. Ceci est de mon seul ressort. Et j’ajoute qu’au regard des preuves, il apparaît que vous êtes bien coupable de vente à un prix non autorisé, même si cela peut être du à une erreur de votre part, coupable de vente sans autorisation, ce qui, je le sais, est une obligation dans de nombreux duchés à travers le royaume, coupable également de tentative de fuite devant l’offre de conciliation. Vous remarquerez que je ne relève pas l’obstruction à la justice, les autres charges étant par ailleurs assez lourdes comme ça.
Quant aux insultes qui ont pu être proférées, j’estime, Messire, que votre propre comportement qui est loin d’être sans reproche à ce niveau là vous ôte la possibilité de vous en plaindre devant la cour. Vous avez également un langage très « vert », et de ce fait, vous autorisez vos interlocuteurs à faire de même en retour.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 25 écus, ainsi qu’à une journée de prison, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 25 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Kartofel, accusé de trouble à l’ordre public après avoir vendu un manteau à 280 écus (au lieu de 288écus) sur le marché de Tournai le 22ème jour de février de l’an de Grâce 1456. En effet, vous n’avez, par cette vente, pas respecté la grille de bas prix de Tournai, ni de facto la législation concernant les Marchands Ambulants et pour finir par fait acte d’obstruction à la justice.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Kartofel, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Charges et Preuves

Non respect de la grille des prix



La grille des bas prix en vigueur à tournai stipule que le bas prix d’un mantel doit estre de 288,00 écus

Moyenne justice
Citation:
Citation:
Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."


MA estranger, vendant sans autorisation


Op. 2. Des Marchands Ambulants

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée. .

Article 2.
Les marchands ambulants flamands, désirant vendre leurs denrées en une autre cité flamande que leur lieu de résidence, doivent faire une demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Entrave à la justice :

Le sieur kartofel, a refusé de me montrer les pièces à convictions que je lui demandai…
Citation:
Après discussion mésangesque avec Ticque, digne maire de Tulle, c'est une fin de non recevoir qu'il vous est donnée quant à la consultation de mon mandat: cela ne vous regarde pas.

Citation:
livreII du corpus législatif
Article 7.
Les agents de la prévôté peuvent demander tout renseignement jugé utile aux suspects qui lui permettront de monter le dossier. (Par exemple : capture d’écran de la page évènement). Si le suspect refuse de remettre les pièces à conviction, il sera accusé d’entrave à la justice (trouble à l’ordre public) et tombera sous le coup d’une présomption de culpabilité pour l’affaire qui le concerne.


Autres information :



Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f47/11/37/31/33/kartof11.jpg

https://i.servimg.com/u/f47/11/37/31/33/kartof10.jpg
https://i.servimg.com/u/f47/11/37/31/33/kartof12.jpg


Fait à Bruges, le 12ème jour d’avril de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,

J'ai été MA pour le compte de la ville de Tulle pendant un certain temps et certains automatismes se sont créés:

lorsque je pénètre dans une ville, je me rends directement à la mairie pour y consulter le message du maire où sont généralement affichés les interdictions de ventes et la grille des prix. Je l'ai fait à Tournai et c'est réellement par étourderie que j'ai mis en vente à 280: cela me semblait déjà très cher et n'ai pas imaginé un seul instant contrevenir à ce décret mal lu, ou avec pas assez d'attention. Mais je l'ai fait et je suis certainement coupable d'inattention...

La première chose que je fais en rentrant dans un nouveau territoire, c'est de me rendre au chateau afin de consulter les lois et décrets car nul n'est sensé ignorer la loi... Sauf quand la loi n'est pas accessible.
L'exotisme de certaines lois flamandes pour qui n'est pas flamand est remarquable: nulle part ailleurs je n'aurais été qualifié de marchand ambulant pour avoir mis sur le marché de Tulle un mantel que j'ai produit moi même.
Je réccuse donc l'accusation de MA, dans la mesure où je ne pouvais pas savoir que j'étais MA: la loi flamande n'est affichée qu'en gargotte, et je ne m'y rends jamais, ma maman m'ayant déconseillé de fréquenter ces endroits louches...

Concernant l’accusation « d’entrave à la justice », ceci n’est point recevable dans la mesure ou seule l’accusation de « non respect d’un arrêté municipal » peut être retenue et que dans ce cas, ce sont les forces de police qui doivent fournir les preuves de leur accusation à la prévôté.

Je demande donc l’annulation du présent procès pour vice de forme et demande un nouveau procès sous l’accusation unique de « non respect d’un arrêté municipal ».

Cordialement

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Le ton qu'emploie l'accusé me renforce dans l'idée qu'il se croit au-dessus des lois. Cette affaire a fait grand bruit et l'accusé n'a pas hésité à créer un incident diplomatique. De plus, Messire l'Accusé a encore ses petites exigences, il veut un nouveau procès, sous prétexte que la formulation actuelle ne lui sied pas.

*Slam Jack s'énerve*

NAN MAIS EHO, C'EST FINI OUI?

*Il se tourne vers le Juge*

Excusez-moi, Votre Honneur. Je m'emporte.

Toutefois, les faits sont là. L'Accusé a vendu une marchandise à un prix illégal et il a ensuite refusé de collaborer à l'enquête le concernant.

C'est pourquoi je requiers une amende de 16 écus (l'avantage illicite multiplié par 2) et 1 jour de prison (pour lui apprendre à respecter les enquêteurs).

Mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Messire le procureur est trop bon:

Après m'avoir traité de métèque publiquement et m'avoir menacé de mort, il vient instruire mon procès. J'en suis ravi au plus haut point, car cela est la

Citation :
La défense a appelé Kartofel à la barre
Voici son témoignage :
Je continue ici ma plaidoirie après une erreur de manip.

Donc cela est la preuve qu'il y a quelque chose qui cloche dans la justice flamande qui fait que je me désintéresse du verdict.

Sans accès à la loi, je suis soumis aux accusations d'une personne qui m'a publiquement insulté d'une façon ignoble, a tenté de regarder sous les jupes de ma dame sans son autorisation, et dans la foulée m'a menacé de mort.

On est où? En flandres, j'en ai peur!

Ce n'est pas de la justice mais un règlement de compte.

Au passage, je me soumettrai volontier à la peine requise par cette chose que vous appelez procureur... Pasqu'il est plutôt cool dans la mesure où l'ammende qu'il demande est inférieure de 4 écus à ce que Labretagne, dans sa mansuétude désintéressée m'avait infligé sans préavis ni procès, et à quoi j'ai tenté de me soustraire sans trop de remords. N'allez pas croire que je soupçonne une seule seconde que la police de Tournai puisse être corrompue... C'est juste que 20 écus pour une erreur, cela fait beaucoup, en tout cas plus que ce que me demande ce chevalier de vertu qu'est slamjack.

Maintenant, et pour conclure, je ne ferai que citer un des plus grands poêtes potagers, qui en une phrase, me semble résumer l'esprit de la justice flamande:

"tktkktkktkt, lekt, tttkktktkt, lekt, lekt"

Respectueusement

Citation :
La défense a appelé Kartofel à la barre
Voici son témoignage :
Ouvrez tant que vous pouvez cher procureur, il se trouve que j'ai gardé la preuve de vos agissements, qui dépassent de loin le seul cadre des royaumes.

Vous avez l'insulte facile; tant pis pour vous.

Me traiter de "métèque", ainsi que ma dame, c'était une erreur que vous allez payer au prix fort. Et ce ne sera que justice.

Citation :
L'accusation a appelé Oli13 à la barre
Voici son témoignage :
oli s'avança à la barre, et saluant l'assistance, il conta le recit de cette affaire...

comme à mon habitude, je travaille en binome sur le marché..., le sergent labretagne, à donc controlé des marchandises en dehors de la reglementation... et m'en à fait part, ainsi, je lui demandait d'ecrire au sieur identifié et de lui proposé conciliation ce qui fut fait...
apres avoir accepté, le sieur à subitement decidé de quitter les flandres,le soir meme (31/03) pensant ainsi echapper à l'amende... le guet n'ayant rien vue

par malchance pour lui, il fut attaqué par une armée normande, qui gardait le passage le 01/04 au lever du jour, et rapatrié illico sur tournai ou il prit un emploi ce meme jour à 13:20 si ma memoire est bonne, etant obligé de rester sur tournai, il ecrivit un courrier au sergent labretagne, lui indiquant que il trouvait l'amende injuste, et refusait de payer... arguant à qui voulait l'entendre, qu il en avait marre de la police, des lois enfin bref l'affaire pris grande ampleur quand je reçut missive personnelle lut en publique de la comtesse du limousin, m'invitant à cesser toute action contre ses sujets qui avait vendu le mantel pour survivre apres l'attaque.... etrange vu les dates de vente et la date de l'attaque .bref de plus le sieur à refusé de me montrer les preuves que je lui demandai...

apres avoir été rappelé à l'ordre par notre comte, j'ai fini de constituer le dossier et l ai transmis au procureur...

voila ce que je peux affirmer de cette affaire...

oli apres avoir salué, se retire et retourne s'assoir...

Citation :
L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Je me réserve le droit d'ouvrir une nouvelle procédure à charge de l'accusé, au vu de ses propos déplacés devant une Cour de Justice.

Mes respects.

_________________
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