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 Procès ayant opposé Zallac au Comté de Flandres. coupable

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AuteurMessage
sardanapale

sardanapale


Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

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Ville: Ghent
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Procès ayant opposé Zallac au Comté de Flandres. coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Zallac au Comté de Flandres. coupable   Procès ayant opposé Zallac au Comté de Flandres. coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 14:15

Zallac était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Zallac, veuillez vous lever.

Votre comportement rend le jugement que je dois prononcer finalement très simple et évident.

L’infraction est prouvée, et vous ajoutez les insultes, un comportement outrageant face au tribunal, et une tentative reconnue de fuir la justice.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 50 écus, ainsi qu’à deux journées de prison.
Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Zallac en date du 22 février 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal.

* Il est coutumier de ce genre de méfaits, ne respecte pas les injonctions policières et a fui pour éviter le procès.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f34/11/41/55/76/mathie13.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img230/3355/zallaxcopiercd7.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

>>>Un Décret Municipal à Dunkerque stipule qu'à partir de 1 en caractéristique la rémunération doit s'élever à 22 écus.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


* Le policier Guigui72260, en charge de l'enquête, sera appelé à la barre pour apporté son témoignage, notamment concernant la moralité et l'attitude affichée par l'accusé.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 23 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusez, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Vous exagérez un peu la pour 4 écus,c est du chipotage,enfin bon ...

Sinon je ne me suis pas enfuie,je suis aller voir un copain a Calais et apres je suis descendus dans le Sud pour voir du pays.(j ai eu quelque ennuie d ailleur )

Et puis comme là dit,Aristote,pardonne a ceux qui ont enfreint le Corpus Législatif de Flandres

Sinon j ai pas d avocat ...
Et puis je suis a Dk pour 2 ou 3 jours,après je "m enfuis" pour Calais

Merci de m avoir écouté Smile

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Les éléments apportés par l'officier de police sont accablants. Et les faits sont là.

Le contrevenant joue au plus malin et croit pouvoir bafouer la Justice flamande, en se moquant éperdument de la police? C'est mal me connaître.

Je réclame une amende de 12 écus, à savoir l'actif illégal multiplié par 3, étant donné que l'accusé n'a pas encore compris qu'il fallait lire les annonces en mairie avant d'y placarder une offre d'emploi. Je vous rappelle que derrière ces infractions, il y a des VICTIMES!

Je réclame en outre 2 jours de prison puisqu'il a fui la Justice.

*Slam Jack récapitule*

12 écus et 2 jours de prison, c'est bien.

Mes respects, votre Honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
J'avoue que là,tous m accuse mais je vais vous raconter ma version des faits:

Alors que le soleil brillait sur Dk,je n avais que 20 écus et mon champs était pret a la récolte . je poste donc un offre d emploie a 16 écus pour 19 de compétences
J ignorais en ce jour la grille salariale ( qui est je le précise,vraiment pourrit )
Je recois une lettre de dame Isiz qui me dit de retirer mon offre,mais c était deja trop tard

On me demande alors de payé une amende,évidemment je refuse, j allais pas payer quand meme,je suis pas fou

Mais depuis ce jour j ai remarqué que ca vous
embétait mes annonces,
Donc maintenant je poste des offres a 16 écus pour vous donnez du boulot

Apres je me suis enfuis en Artois,mais j ai eu un procès,donc je suis partis en Champagne,j ai evité le procès

Enfin pour résumé:JE ME FOUS COMPLETEMENT DE LA JUSTICE CAR VOUS PENSEZ QU A VOUS EN METTRE PLEINS LES POCHES
JE PAIRAIS PAS MON AMENDE MHOUAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHA

Citation :
L'accusation a appelé Guigui72260 à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le sieur Zallac à commis une première infraction à l'emploi le 22 février de cette année, c'est à dire une embauche à 16 écus au lieu de 21 écus. Une première réponse de sa part nous indique son incapacité a payer à cause de sa pauvreté, et en post-scriptum, je cite : Je suis partie en direction de Tournai je reste sur les routes donc vous aurez du mal a me trouver. Sur ce ,bye bye.

Jusque là, rien de très très grave, si ce n'est le fait que le sieur Zallac daigne payer son amende et ne reste pas à disposition de la police.

Zallac est donc partit. Par la suite, la fait que Zallac ai été prévenu de son infraction ne l'a pas empêché de recommencer. Dès sa première récidive, il n'ose pas cacher à l'ex sergent Mimi87 de s'être "enfui", c'est le mot qu'il à employé.

Depuis ce jour, nous n'avons pu que constater les nombreuses récidives de sieur Zallac (j'en ai vu pas loin d'une quinzaine) et de lire ses courriers (au nombre de 3 durant son séjour) narguant la police, sans pouvoir rien faire.

Quelques semaines plus tard, Zallac n'embauchait plus. Je pensait qu'il n'avait plus assez d'argent pour, et le soupçonnait de vouloir revenir à Dunkerque. J'ai donc surveillé toutes les entrées de Dunkerque et l'ai vu revenir aujourd'hui, 23 avril 1456.

Si je devrai résumer l'attitude de sieur Zallac :
D'abord une première embauche illégale, puis fuite du comté. Nombreuses récidives en étant conscient de ses actes et en narguant la police.

A mon humble avis, Zallac se moque de la justice et prend les policiers pour des jouets.

Merci de m'avoir écouter....
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