Procès ayant opposé Arcenciel au Comté de Flandres: coupable

Arcenciel était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Arcenciel, veuillez vous lever.

Bien, cette affaire est simple, et vos explications compliquées ont l’air de laisser entendre que vous vous repentez. Je suivrai donc le Procureur dans sa requête.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 20 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Arcenciel, accusé de trouble à l'ordre public suite à une description du menu incorrect (du pain : pain, poisson, legume)en sa taverne alors que pour 10 ecus on reçoit 2PF après commande.

Loi enfreinte:
Citation décret :
Tout propriétaire de taverne, ne doit, dès ce jour, ne vendre que des menus dont il a produit les denrées. Il peut s'agir, des production de ses champs, de son échoppe ou de la spécificté de la ville où la taverne se trouve.
Sont considérés comme menus, les plats qui sont affichés à l'entrée des tavernes. Tout tavernier pris à vendre d'autres menus que ceux mentionnés, tombera sous le cas des MA et des ventes frauduleuses.
Si un tavernier veut vendre des denrées qu'il ne produit pas, il prendra le statut de MA, et devra demander l'autorisation au maire, s'il s'agit de denrées flamandes, et également au CaC si les denrées sont étrangères.
Les preuves des achats pourront être démandées afin de faciliter le travail de la justice. En cas d'infractions, le tavernier sera punis et jugé comme un MA.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img530/2069/arccopiermh6.jpg
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Fait à Bruges, le 18ème jour d'avril de l’an de Grâce 1456 par Kristof, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Désolé . mais je ne savais meme pas comment faire alors jai acheter du pain poisson ect. Enplus ses moi qui la acheter pour le manger et jai fermer ma taverne tout de suite apres . Désoler mon désoneur . Mais dans mon menu sétait un pain un poisson . Le plat sappellait le pain. Lafred ma envoiyer un message disant que jétait oubligé de fermer ma taverne mais je lavais déja fermé alors elle avait presque peur . Jai payer mes impots ses moi qui a acheter mes restant de nourriture dans ma taverne et je les fermer jai fait mes dues ! Merci Et appart Lafred Il y a personne qui est venue dans ma taverne manger .

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Slam Jack, le nouveau procureur, rejoint rapidement la barre, non sans mater au passage la jolie accusée. Juché sur son piédestal, il sermonne la demoiselle d'une grosse voix et en montrant son doigt*

Ce n'est pas bien!

*Le procureur fit mine de s'en tenir à cette déclaration et feinta de partir. Mais il se reprit et ajouta*

Profiter de la crédulité des déficients mentaux, c'est trop facile. Si vous voulez vous faire de l'argent illégalement, il y a d'autres manières de faire, plus finaudes.

*Le procureur toussota*

Non, je ne peux pas vous les expliquer.

En plus, j'ai compris à peine la moitié de ce que vous expliquiez. Heureusement que le policier Lafred est venu m'éclairer.

Soit.

Je réclame une peine de réparation. Une amende de 20 écus pour payer les frais de justice et le dédommagement au policier.

En vous remerciant.

<Slam Jack, Procureur>

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Jaimerais dire avant toute chose que je ne savais pas qui fallait prendre notre nourriture pour l'Amende je dirait 10 écus car mon menus était a dix écus alors je devrait payer la somme que jia vendue a un autre . Et en plus jai payer 100 écus pour faire ma taverne et je recois pas les écus que jai dépenser apres alors jai fait mes dues et j'en suis parciellement désolé pour Lafed qui a dépensser 10 écus pour venir manger a ma taverne mais les pris était pas encore fait alors ce n'est pas de ma faute si elle est arrivé plus de bonne heures.

Merci de m'Avoir écouté

Citation :: L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Lafred salua la cour

Comme à mon habitude lors de l'ouverture d'une taverne, je visite les lieux. Arcenciel ne cultivant rien, n'elevant rien, et n'etant pas artisan. Il lui fallait l'autorisation du maire.
Je consulte donc les menus et la je vois le menu "pain : pain, poisson, legume" pour 10 ecus. Intriguée, je commande donc.
Je reçu pour toute nourriture d'une miche de pain. 10 ecus la miche, c'est deja cher mais en plus on obtient pas les produits commandés La taverniere m'a répondue qu'il fallait bien gagnée sa vie.
Je la comprends mais honnetement alors. Comme d'habitude dans ces cas la, ceux sont les nouveaux qui se font berner.

Je remercie la cour de m'avoir écoutée

Citation :: L'accusation a appelé Guigui72260 à la barre
Voici son témoignage :
*Guigui72260 arriva en courrant. Il fit une glissade devant le juge, s'arreta à la barre, reprit sa respiration du mieux qu'il put et commenca par s'excuser*

Désolé du... retard... votre Honneur,

Je pense que... je n'ai rien à rajouter. Je ne peux que confirmer les faits évoqués par m'sieur l'ex procureur, ainsi que par le sergent Lafred.

Arcenciel a tout simplement tenté de bénéficier de la naïveté des vagabonds et des jeunes paysans.
De plus, un amende à été proposée à Arcenciel. Le sergent Lafred lui a bien fait comprendre son infraction et lui a fait savoir que si elle ne s'acquittait pas de cette amende, elle risquait le procès. Malgré cela, quelques personnes ignorent la police ou refusent tout simplement de payer, et cela est le cas de Arcenciel.

Merci de m'avoir écouté