Procès Scapall vs Dunkerque : coupable

Scapall était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Scapall, veuillez vous lever.

Bien, cette affaire est simple, et la repentance de l’accusé, que le Procureur et le Maire de Dunkerque sont prêts à prendre en compte, doit donc être entendue.

En conséquence, je vous condamne à une amende symbolique de 1 écu, ainsi qu’à la vente d’un sac de blé à la mairie au prix de 10 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Scapall, accusé de trouble à l'ordre public et de spéculation et plus particulièrement de vente illégale de blé à 13.50 écus alors que:
Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix maximal de vente du blé sur le marché de Dunkerque est de 13 écus

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img389/4589/scalpalsq6.jpg

Fait à Bruges, le 18ème jour d'avril de l’an de Grâce 1456 par Nicjoachim, maire de Dunkerke.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,

Je dois vous avouer à mon grand regret que j'ignorais cette loi. Je m'excuse donc d'avoir pratiquer des prix prohibitifs et suis prêt à rembourser la personne spoliée sur une base de 0,50 écus par sac de blé.

Cordialement,

Scapall

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Vu l'humilité de l'accusé, je demande que l'on trouv eune solution à l'amiable voir éventuellement une amende légère....Monsieur le procureur!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur,

je serais ravi de trouver une solution à l'amiable comme le suggère le procureur.

Cordialement

Citation :: L'accusation a appelé Nicjoachim à la barre
Voici son témoignage :
Messieurs,

Etait il nécessaire de faire déplacer le bourgmestre de Dunkerque? J'ai 500 habitants à administrer....Je demande la clémence pour cet homme qui est visiblement embêté et faire preuve d'humilité....Messire juge, faites votre devoir et qu'on n'en parle plus!