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 Procès Sab vs Dunkerque : coupable

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès Sab vs Dunkerque : coupable   Procès Sab vs Dunkerque : coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 13:41

Sab était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Sab, veuillez vous lever.

J’entends bien vos regrets, et la promesse de ne plus recommencer, mais j’entends également les témoignages qui nous apprennent que vous êtes coutumière du fait, et cela relativise votre argument qui repose sur une négligence. Comment vous croire après de telles preuves ?
Pour être sûr que vous deviendrez une citoyenne exemplaire, comme vous le promettez, je me vois contraint à la sévérité, pour que vous en reteniez la leçon.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 40 écus, ainsi qu’à une journée de prison, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 40 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sab, accusé de trouble à l’ordre public après avoir embauché en offrant une rémunération de 20 écus ( au lieu des 22 requis ) le 23ième jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Sab, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Grille salariale à Dunkerque :
0 de caractéristique 15 écus
A partir de 1 en caractéristique 22 écus

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img178/184/sabcopiejn0.jpg

Fait à DK, le 12ème jour d’avril de l’an de Grâce 1456 par Nicjoachim, Bourgmestre de Dunkerque.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Je voudrais simplement vous dire que n'étant pas tès présente, je n'ai pas fait gâffe à la hausse des salaires...Je mérite éventuellement un chatiment...Toutefois, je m'engage à ne plus refaire cette faute(même si elle est bénigne) afin d'avoir les bonne grâce de note peuple...Un arrangement à l'interne me ferait plaisir car je compte devenir une commecente exemplaire et une tâche à mon dossier me ferais tort...Désolé pour cette bavure et j'espère ne plus en commettres.. Je suis sincèrement désolé mais je comprend ce que j'ai fait...Alors, s.v.p. ne fouettez pas trop fort...

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vu la récidive évoquée par Lafred, je demande une peine à la hauteur des infractions, je vous laisse donc monsieur le juge à vos responsabilités! Merci........

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Étant maintennant plus présente dans le village, je promet ne plus jamais refaire les même erreurs comises aupréalable...Je dois être punie, mais avec indulgence svp...J'èpère que vous allez me comprendre car je n'étais que dans notre beau village que quelque seconde à chaque fois que je voulais engager quelqu'un...Ainsi je ne prenais pas le temps de lire tout mes courriés immédiatemment ainsi que les ouvelles politiques d'embauche...Je suis sincèrement désolé....

Citation :
L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Lafred salua la cour

Votre honneur, l'accusée a fait une embauche illégale. La conciliation lui a été proposée. Un courrier lui indiquant la grille salariale lui a été envoyé mais l'accusée n'a pas payé son amende pourtant peu elevée de 2 ecus
Ensuite elle a de nouveau embaucher 3 fois encore illegalement.

Je remercie la cour de m'avoir écoutée

Citation :
L'accusation a appelé Nicjoachim à la barre
Voici son témoignage :
Je demande la peine de mort pour ce récidiviste...Des personnes comme cela sont la honte de notre comté....Etait il nécéssaire de me faire déplacer pour entendre cela!?
Faites votre devoir et qu'on en parle plus...il y a encore de la place en prison je pense...

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