Procès Marcusz vs Tournai : coupable

Marcusz était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Marcusz, veuillez vous lever.

Votre attitude en ce lieu est toujours aussi intolérable et votre culpabilité ne fait toujours aucun doute. Je ne perdrai plus de temps avec vous, puisque vous refusez de comprendre nos lois.

J’alourdirai cependant votre peine en considération des insultes que vous avez proférées en taverne devant des témoins que vous avez eu la bonne idée de faire comparaître. Je vous en remercie donc !

En conséquence, je vous condamne à une amende de 150 écus, ainsi qu’à trois journées de prison.
Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 150 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Marcusz depuis le 19 avril 1456 sur le marché tournaisien.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Exercé illégalement en tant que Marchand Ambulant

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img183/2404/marcuszqx2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img443/8909/rcidivemarcyv7.png
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<De la Justice.
<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.

<<<Du Commerce.
<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusez, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
pouvez vous remettre l'audience a plus tard ? mon oncle est malheureusement décédé, et je ne peux expliquer mon comportement hélàs. désolé de ne pas etre plus clair. bonne journée

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Cet individu est infâme, n'hésitant même pas à mentir devant la Cour pour se soumettre à l'action judiciaire.

Il sème le chaos, c'est son unique objectif.

Il nuit gravement à l'économie tournaisienne en spéculant et en vendant à des prix prohibitifs!

Les avertissements, les procès précédents, rien n'y fait! J'ai personnellement acheté 24 stères de bois à 12.50 ce jour pour le démasquer encore une fois!

Et lorsqu'il appelle des citoyens pour le défendre, ses propres témoins l'accusent de tous les maux!

Cet homme mérite la peine capitale.

Mais ponctionnons d'abord dans sa bourse tout l'argent qu'il s'est fait illégalement.

Je réclame une amende de 300 écus et une peine de 10 jours de prison.

Pas moins.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je nie tout les faits !!

Citation :: La défense a appelé Jacoulacroquante à la barre
Voici son témoignage :
votre honneur
j etais a la taverne lorsque le sieur marcusz est entré proliferend bon nombres d insultes que je n oserai mm pas repeter
ce sieur a eté des plus vulgaire je suis encore a l heure qu il est sous le choc de ses propos
c est pourquoi je temoigne ici contre ce sieur marcusz

Citation :: La défense a appelé Fenrislepal à la barre
Voici son témoignage :
*Fenris LePal s'approche de la barre*

je n'aurais rien de plus à ajouter qui n'ait été dit par notre sergent Dame Alhysis,si ce n'est que cet énergumène trouble la population en taverne en tenant des propos injurieux et obscènes...comportement réitéré d'ailleurs ce jour en la taverne "A la chaleur d'un feu..."
Voilà,je n'ai rien de plus à ajouter.

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
*Alhysis s'approcha de la barre doucement mais surement.*

Je faisait ma premiere ronde en tant que Sergent sur le marché, quand j'ai appercu un individu au loin vendre du bois sur un étalage. Il proposait ce bois a 5.45, je lui ai donc signalé son illégalité par missive. Celui-ci à immediatement retiré les stères de bois en vente et c'est acquité de l'amende.
Au moment ou je me suis retournée pour changer de rue, ce sieur ici present a immédiatement resortie sa marchandise et la mis au prix de 12.50.
Je lui ai demandé de retirée immediatement la marchandise, celui-ci ne m'a pas écouté.