sardanapale
Nombre de messages : 394 Date d'inscription : 19/04/2007
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| Sujet: Procès Marcusz vs Tournai : coupable Dim 4 Mai 2008 - 13:28 | |
| Marcusz était accusé de escroquerie. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Messire Marcusz, veuillez vous lever.
Votre attitude en ce lieu est toujours aussi intolérable et votre culpabilité ne fait toujours aucun doute. Je ne perdrai plus de temps avec vous, puisque vous refusez de comprendre nos lois.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 100 écus, ainsi qu’à deux journées de prison.
Affaire suivante. *Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 100 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Marcusz depuis le 19 avril 1456 sur le marché tournaisien.
Il lui est reproché d’avoir :
1) Fait commerce de bois illégalement. 2) Spéculé sur le marché.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img183/2404/marcuszqx2.png https://2img.net/r/ihimizer/img443/8909/rcidivemarcyv7.png http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg
Ces faits sont qualifiés d’escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :
<<<OP 2 De la Basse Justice. <<<Article 3. <<<De l’Escroquerie : | La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.
Accusez, la Cour vous écoute ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
mon oncle est mort ce matin, escusez moi, mais je ne peux témoiger sincerement à ce jour. pouvez vous décaler l'audience svp ? merci de votre bon coeur - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Cet individu est infâme, n'hésitant même pas à mentir devant la Cour pour se soumettre à l'action judiciaire.
Il sème le chaos, c'est son unique objectif.
Il nuit gravement à l'économie tournaisienne en spéculant et en vendant à des prix prohibitifs!
Les avertissements, les procès précédents, rien n'y fait! J'ai personnellement acheté 24 stères de bois à 12.50 ce jour pour le démasquer encore une fois!
Cet homme mérite la peine capitale.
Mais ponctionnons d'abord dans sa bourse tout l'argent qu'il s'est fait illégalement.
Je réclame une amende de 300 écus et une peine de 10 jours de prison.
Pas moins. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
les chaussettes de l'archiduchesse sont elles seche, archi-séches ? Derriere cette phrase se cache une maxime messieur. En effet, il a acheté toutes mes stéres de bois! et alors ? l'ai-je forcé ? je ne crois pas non, si je les stoquais sur le marché à ce prix, je n'aurai jamais pensé que quelqun l'aurait acheter .... et je n'ai donc forcé la main a personne en vendant ce bois !! - Citation :
- La défense a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage : Mesire Marcusz j'ai bien peur qu'il faille trouver autre chose.
Cet individu ici present se moque eperduement des loi. Apres avoir été controlé sur le marché en parfait illegalité, il n'a pas hesitez à remetre en vente a la seconde meme.
Pour moi cet homme doit etre condamné et cette sentence doit etre exemplaire.
Alhysis se redressa et aavec une inspiration se remis sur sa chaise. - Citation :
- La défense a appelé Marcusz à la barre
Voici son témoignage : je suis chauve ! ce que vous faites est donc un acte délibéré de racisme contre les chauves ! - Citation :
- L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage : **Alhysis s'avanca a la barre.**
Bonjour, Après un controle de routine sur le marché de Tournai, je me suis appercu qu'un vendeur était cacher derriere un autre etalage et faisait un vrai petit traffic de contrebande, acheté a la mairie, revendre aux habitants beaucoup plus chere. Jusqu'a tenter de creer une penurie de bois ! Alhysis, Sergent | |
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