Procès Marcusz vs Tournai : coupable

Marcusz était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Marcusz, veuillez vous lever.

Votre attitude en ce lieu est intolérable. Vous n’êtes pas en mesure d’afficher ainsi autant d’insolence et de mépris pour nos lois et pour le travail de nos forces de l’ordre. Nul ici n’est obligé de subir vos insultes et votre caractère.
Votre culpabilité ne fait aucun doute, mais malheureusement, la charte du juge m’empêche de vous punir à la hauteur du préjudice. Mais la fréquence de vos visites au tribunal, je n’en doute pas, nous permettra de vous faire sentir la dureté que notre justice réserve aux accusés comme vous.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 50 écus, ainsi qu’à deux journées de prison, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Marcusz en date du 24 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du bois illégalement [24 stères à 12.50 écus!!]
2) Avoir exercé illégalement en tant que MA [pas de bois à Tournai]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img142/2936/71443231bd5.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public et d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2.
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

<<<Article 2.
Les marchands ambulants flamands, désirant vendre leurs denrées en une autre cité flamande que leur lieu de résidence, doivent faire une demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.
>>>

///Circonstances aggravantes\

L'accusé Marcusz joue véritablement les rebelles en spéculant systématiquement et en vendant des grandes quantités de bois, illégalement et, de surcroit, à un prix usurier! Son seul objectif est de nuire à l'économie tournaisienne.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 24 avril 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusez, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
"Mr le Juge, cet individu ici present se moque de toutes nos lois, je demande la peine capitale !"

C'est faut, j'ai toujours essayer de faire de mom mieu pour respecter les lois. Il s'agit ici ni plus ni moins que d'une loie peu explicite dont je n'ai vu l'écrit nulle part! est-ce juste d'inventer des lois au vue d'une fraude non répertoriée encore ?
je ne pense pas, la loie aurais du être faite avant les faits, je ne pense pas etre punissable !!

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
C'est pourtant bien affiché à la mairie :

"stères de bois (INTERDIT A LA VENTE)"

Et ne prenez pas Messire Juge pour un idiot... L'enquête prouve que vous avez régulièrement été pris en flagrant délit ces derniers temps, toujours pour des faits de trafic de bois. Et les policiers vous ont contacté lors de chaque méfait : vous êtes donc bel et bien au courant de la loi qui règlemente la vente de bois à Tournai.

Vous jouez avec le feu, Accusé, mais vous vous êtes trompé de ville : vous allez vous brûler. Je vais même vous carboniser.

Cela vous amuse de nuire à l'économie? C'est votre façon de perturber la communauté? Vous avez probablement déjà brigandé, pillé ou mener des révoltes mais cela n'assouvit plus vos dessins révolutionnaires et chaotiques? C'est la spéculation qui vous motive désormais?

Votre Honneur, cet Homme est un malfaiteur de la pire espèce. C'est avec jouissance qu'il s'adonne au crime.

Je réclame une peine de 10 jours de prison et 300 écus d'amende. Pour la totalité des procès qui le mettent en cause.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
j'avou que 'jai fait des choses pas super honete dans ma vie !! mais elle ne vont pas jusque valoir 300 écu !! je préfére encore 15 jour de prison et 150 ecu !

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Alhysis commencait a en avoir marre de toujours voir le meme prevenu.

C'est encore une fois en me promenant sur le marché que j'ai appercu une nouvelle fois Marcusz en train de vendre des stères de bois en quantité importante sur notre marché.

Mr le Juge, cet individu ici present se moque de toutes nos lois, je demande la peine capitale !