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 Procès Algerien vs Gent : coupable

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès Algerien vs Gent : coupable   Procès  Algerien vs Gent : coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 13:07

Algerien était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Algerien, veuillez vous lever.

Vous semblez de bonne foi, et regrettez votre geste. Malgré tout, les faits sont incontestables, et vous devez en assumer les conséquences. Je vous engage à suivre les recommandations du Procureur pour l’avenir.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 10 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Algerien, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu un légume au moins sur le marché de Gent au prix de 15.00 écus le 31ème jour de mars en l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,Algerien, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026


Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Vous avez vendu un légume au prix de 15 écus, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des prix en vigueur dans la ville de Gent
Je rappelle ici la grille des prix :

Il est interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.


Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img241/3834/p3yn2.jpg


Témoin :
Madpompon


Fait à Gent, 11ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Sheilla, Maire de gent.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
bonjour mr le guje j'ai vendu un légume sé tout je ne savais pas leure prix exacte car sé le premier jour de vente je suis d.s.l: pour se que je vous est fais mais je suis enserment d.s.l je vosui pris e mexcuser et je ne le referais plus jamis je vais le svendre a 7.90 sé juré promis merci d'avonce

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Se tourne vers l'accusé*
Il est bien regrettable, tout de même, de ne pas avoir pris la peine de répondre aux courriers de la Prévôté. Cela vous aurait évité de comparaitre en ces lieux. Tachez donc, la prochaine fois, de vérifier les décrets et l'état de votre pigeonnier.(courrier)

*Se tourne vers le juge*
Votre honneur,
Je demande que Messire Algerien paye une amende de 15 écus pour rembourser le comté des frais de procédure et pour le temps qu'il à fait perdre au service de police ainsi qu'à cette cour.
Temps qui aurait été gagné si Messire Algerien avait accepté la conciliation.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
une amonde mes je sé maitants je les vonds a 9 je vous est dit que je ne les pas fé expré je ne lereré plus algerien pleure et se donen une jifle

Citation :
L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :
* MAD salue la cour *

Votre honneur, j'ai surpris messire Algérien vendant sur le marché, 1 légume à 15 écus enfreignant ainsi le decret municipal de Gent interdisant la vente de ce produit à un prix supérieur à 10 écus. La conciliation lui a été proposé. Un courrier de rappel lui a été envoyé mais celui-ci a fait la sourde oreille.

Je demande que cet individu rembourse le comté des 5 écus qu'il a dépensé à faire respecter les décrets et pour la remise en vente du produit au prix légal de 10 écus.

Je remercie la cour de m'avoir écouté

_________________
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