Procès Gizmykiss vs Tournai : coupable

Gizmykiss était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Gizmykiss, veuillez vous lever.

Vous reconnaissez les faits, et votre jeunesse plaide en votre faveur. Cependant je ne trouve nulle trace d’une revente à 9 écus d’un fruit, comme vous l’affirmez. Je ne remets pas en doute vos dires, mais vous comprenez que nous ne pouvons juger que des faits. Aussi je vais suivre les recommandations du Procureur.

En conséquence, je vous condamne à une amende symbolique d’1 écu, et à la revente d’un fruit à 9.75 écus à la mairie de Tournai, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par la nommée Gizmykiss en date du 24 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis un fruit illégalement [9.25 écus: réservé à la mairie]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img181/551/preuveyiroap8.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<Un Décret Municipal à Tournai stipule que : Article 4 : rachats réservés à la mairie Seule la mairie de Tournai, ou ses mandataires, peuvent acquérir les fruits vendus au prix contractuel par ses cueilleurs municipaux. Article 4 bis : Toute infraction à l’Article 4 sera poursuivie du chef de trouble à l’ordre publique. Article 7 : prix contractuels §1. Le prix de rachat contractuel des fruits est fixé à 9,25 écus.>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Les officiers de police en charge de l'enquête, Vanartevelde et Alhysis seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 29 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Non attendez, je ne comprend pas pourquoi je suis en procés. Suite au courrier de Vanartevelde de Broeckboerg, j'ai en début de semaine acheter un fruit a 10.00 que j'ai revendu immédiatement a 9.00

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

On ne va pas tergiverser sur cette affaire on ne peut plus simple : les fruits à 9,25 écus sont réservés à la mairie...

Peut-être que le message n'est pas bien passé auprès de la population c'est pourquoi je serai clément dans mon réquisitoire.

Je requiers que l'accusée revende 1 fruit à la mairie pour un montant de 9,75 écus. Cela fera un bénéfice de 50 deniers pour la mairie de Tournai. Je vous en remercie d'avance.

En cas d'abstention de sa part, je réclamerai de la prison.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Mais je ne comprend pas votre honneur j'ai déjà revendu un fruit pour la mairie en début de semaine pour me rattrapper de mon erreur car je suis nouvelle dans cette ville et je connaissais pas cette réglementation. Mais je penser que avoir racheter un fruit au prix de 10.00 ecus et immediatement l'avoir revendu au prix de 9.00 ecus aurez pardonner mon erreur. Mais si vous trouver cela insuffisant je suis tous a fait d'accord pour racheter un fruit a plus de 10 ecus et le revendre a 9.75 pour la mairie. Je ne chercherais pas a couvrir mon erreur de débutante c'est pour cela que je ne souhaite ni d'avocat ni de témoins je demande juste votre clémence a mon écart.

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
*Alhysis s'approcha de la barre et fit un sourire*

J'etais au bureau de police en train de remplir divers papier quand il un ceuilleur est entrée promptement. Il s'adressait a Jacques Van, mais en tant que lieutenant je m'emelais de la conversation. L'accusé ici present a acheter a un fruit qui etait reserver a la mairie. Il n'a pas respecter le panneau d'affichage sur l'etalage et c'est servit dans les fruits peu cheres. Je n'ai rien d'autre a ajouter.

*Alhysis repartit apres avoir fait son travail de temoin*