Procès Mariemarlaud vs Tournai : coupable

Mariemarlaud était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Mariemarlaud, veuillez vous lever.

Vous reconnaissez les faits, le jugement sera donc facilité. Vous avez acquis un fruit illégalement, et reconnaissez même l’avoir revendu plus cher, ce qui est de la spéculation.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mariemarlaud en date du 24 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acheté un fruit illégalement [9.25 écus]

<Un Décret Municipal stipule que les fruits à 9.25 écus sont réservés à la Mairie de Tournai dans le cadre du "Contrat Cueillette">

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves du délit :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/24/img-172541c99xm.jpg

* L'Accusée a nié la tentative de conciliation.

* L'officier de police, Alhysis, en charge de l'enquête, sera appelé à témoigner.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 28 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge,je suis nouvelle dans cette contrée.Personne ne m'a précisé cette infraction.Par contre il est vrai que j'ai revendu ce fruit bon prix,pour me permettre de m'offrir des habits,car travailler à la mine en haillon,maintenant je suis malade.si je dois avoir une punition,je l'accepte.Et je ne veux pas d'avocat,je suis une grande fille pour assumer un délit si petit.VOILà,j'ai terminé ma playdoierie.MES HOMMAGES à la cour.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Nom d'une burne, faut vraiment aller vite pour être sur de déposer son réquisitoire à temps! Pourtant je dors quasiment ici...

Soit.

Je requiers que l'accusée revende un fruit à 9.75 écus à la mairie de Tournai.

Sinon, 1 jours de prison.

Mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je me suis déjà expliquée.

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Alhysis s'approcha de la barre

Mr le Juge, l'accusée ici presente à acheter un fruit sur le marché alors qu'il etait reserver a la mairie. Après de multiple relance par courrier pour essayer de trouver un arrangement, nous avons decider de porter cette affaire devant la cours puisqu'elle a l'air de se soucier de personne.