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 Procès ayant opposé Harrypotter1254/Comté de Flandres : coup

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sardanapale

sardanapale

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Procès ayant opposé Harrypotter1254/Comté de Flandres : coup Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Harrypotter1254/Comté de Flandres : coup   Procès ayant opposé Harrypotter1254/Comté de Flandres : coup EmptyDim 4 Mai 2008 - 12:34

Harrypotter1254 était accusé de escroquerie.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Harrypotter1254, veuillez vous lever.

Vous reconnaissez les faits, le jugement sera donc facilité. Vous avez vendu du blé à un prix prohibitif, et de plus sans autorisation de la mairie. Je suivrai donc la demande de Messire le Procureur.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 12 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé harrypotter1254 en date du 21 avril 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du blé illégalement [MA].
2) Vendu du blé à un prix illégal [17 écus].

<<<Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.>>>

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img212/3524/harrypk1.png

* La tentative de conciliation a été niée par l'Accusé.

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie et de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 2.
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
<<<Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

*L'officier de police en charge de l'enquête sera appelé à témoigner : Lady08.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 28 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Je ne savais pas que le prix du blé était limité et j'en suis sincèrement désolé.

Harry

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Accusé,

On a des lois, elles sont affichés en Mairie. Il va falloir apprendre à les consulter, sinon retour à la case Prison, pigé?

Je requiers une amende de 12 écus.

Mes respects Votre Honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Je vous en prie

Citation :
La défense a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
Je n'ai rien à ajouter d'autre que ce que j'ai pu dire ultérieurement. Néanmoins messire Harrypotter bien que étant pas au courant de nos lois vous devriez prendre le temps de lire ces dernières en mairie ainsi que sur les courrier informatif que le maire envoye régulierement.
De plus la moindre des choses aurait été de vous manifester suite à la réception de l'amende et non pas de fuir au Monastère.

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre*

Mesdames et Messieurs,

Le Sieur Harrypotter a été surpris par moi meme vendant du blé, dont il n'est pas cultivateur à un prix de 17 écus. Malgré un premier courrier l'informant de son amende, ce dernier est parti rejoindre le monastère.. J'ai ensuite envoyé un courrier de relance qui a ce jour est resté sans réponse. Le sieur Harrypotter est revenu de sa retraite et ne s'est pas manifesté auprès des services de police de la ville c'est pourquoi je penses qu'il doit etre puni afin qu'il comprenne que nul n'echappe aux lois.

*Lady retourna s'assoir*

_________________
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