sardanapale
Nombre de messages : 394 Date d'inscription : 19/04/2007
Feuille de personnage Rang Social: Érudit Ville: Ghent Grade:
| Sujet: Procès ayant opposé Sarahcourci au Comté de Flandres:Coup. Dim 4 Mai 2008 - 12:22 | |
| Sarahcourci était accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Dame Sarahcourci, veuillez vous lever.
Votre comportement en ce tribunal frise l’insolence. Vous ne daignez vous présenter qu’une fois sur deux, et encore, pour mettre en doute nos lois et nous indiquer ainsi que vous vous en fichez. Vous ne pensez pas nuire à la société en vendant des poissons ? Laissez nous en juger par nous-mêmes, ce n’est pas votre prérogative, et aucun citoyen ne peut promulguer ses propres lois. Les lois commerciales sont extrêmement simples et s’appliquent à tout le monde : vous vous deviez de demander l’autorisation auparavant. En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.
Affaire suivante. *Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sarahcourci , accusé de trouble à l'ordre public pour la vente de poisson à 22 écus le 13 avril 1456 en la qualification de MA, et sans accord de la mairie d'Antwerpen selon l'article;
"2 - Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village."
Tout d'abord, je me tourne vers vous Sarahcourci et vous signale que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026
Voici les pièces à conviction: http://dragon-fire.chez-alice.fr/Sarahcourci_Ventes_1.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img380/7391/amendemr4.png
Fait à Bruges, le 17ème jour d'avril de l’an de Grâce 1456 par Kristof, Procureur des Flandres - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Le procureur s'adressa directement au juge*
Votre Honneur, Je n'apprécie pas beaucoup les contrevenants qui ne prennent même pas la peine de venir s'expliquer franchement.
Les procédures coûtent de l'argent au Comté, vous le savez, je pense que les accusés défaillants devraient mettre la main à la poche.
Dame sarahcourci n'est pas sans le sou. Une petite amende devrait lui faire prendre conscience du coût engendré par son comportement. Par exemple, 20 écus.
<Slam Jack, Procureur> - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
J'ai déjà un procès pour ces faits, je ne pense pas nuire à la société en vendant des poissons...
Merci de votre compréhension Monsieur le Juge. - Citation :
- L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage : *Gelebourne se présenta à la barre*
Votre Honneur,
Veuillez tout d'abord excusez mon retard, je n'essayerai pas de trouver d'excuse vu que je n'en ai pas.
Soit, je suppose que vous vous rappelez Dame Sarahcourci ? C'est cette personne qui avait ébranlée la stabilité du commerce d'Anvers il y a peu. Lors de son procès, elle a été audacieuse, impolie et surtout irrespectueuse envers l'ancien procureur et son juge. De plus, elle a pris la fuite laissant derrière elle ses possessions matérielles vu la vélocité qu'elle a utilisée pour réaliser ce fait.
Et la voici qui revient... A peine arrivée en ville que le lendemain, Dragonfire découvre que celle-ci vendait des poissons sans son autorisation pour un denier de moins. C'est de la pure provocation !! Une insulte à la législation d'Anvers !!
Elle doit comprendre que le but dont nous devons nous efforcer d'atteindre, n'est pas l'enrichissement personnel mais bien l'entraide pour faire un monde meilleur. Mais, si le tribunal est le seul moyen pour qu'elle le comprenne, elle ira autant de fois qu'il le faut.
Votre Honneur, je suis sûr que vous rendrez un jugement exemplaire. | |
|