Procès ayant opposé Ben38 au Comté de Flandres : coupable

Ben38 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Ben38, veuillez vous lever.

Vous êtes coupable d’esclavagisme, cela ne fait aucun doute et d’ailleurs, vous ne le contestez pas. Certes, nul n’est censé ignorer la loi, mais nous voulons bien prendre en compte votre absence de passé judiciaire, ainsi que votre repentance. La requête de Messire le Procureur me semble donc raisonnable.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 12 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par la nommée Ben38 en date du 18 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [14 écus au lieu des 22 prescrits]
2) Embauché sous le seuil minimum [14 écus au lieu de 15]

La tentative de conciliation est restée inopérante.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img354/4890/bentoltchocembis1.jpg

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme et de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2.
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives
>>>

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un Décret Municipal stipule qu'à Tournai le salaire minimal pour une embauche nécessitant au-moins 1 de caractéristique s'élève à 22 écus>>>

Le policier en charge de l'enquête, Alhysis, sera appelé à la barre pour témoigner.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 24 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusez, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je n'avais pas encore regardé la grille de salaires mais après tout sa change rien, je suis coupable c'est sur après tout pourquoi chercher une quelquoncque escuse, la véritable est comme je l'ai dit le fait que je ne savais pas mais je sais, "nul n'est censé ignorer la loi", maintenant que je la connais je ne le ferais plus, voila tout. Je vous prie d'avoir un tantinet de clémence envers moi étant donné que je ne suis pas recidiviste.

J'ai en effet employé Toltchoc pour pas cher, je veux bien lui donner 10 écus de plus pour prouver ma bonne foi mais je suis contre le fait de payer le comté à la place de la victime que mon offre n'a en rien dérangé car il n'a pas porté plainte et ne m'a pas fait savoir son mécontentement.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Nous veillerons à dédommager la victime...

*Dit Slam Jack en souriant de manière fausse*

En attendant, je réclame une amende de 12 écus [l'actif illégal multiplié par 2].

En cas de récidive, je requiérerai la prison.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je les paie comment moi ??ou ??

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre
Voici son témoignage :
Alhysis s'avanca a la barre.

Bonjour,
En me rendant a la mairie le 18 avril j'ai remarquer un individu recherchant du personnel qualifié pour pas cher. Le temps que je prenne contact avec cet individu il avait embauché Sir Toltchoc a un salaire tres bas, 14 ecus pour un employé enormement qualifié !

C'est de l'esclavagisme !

J'ai tenter de voir avec l'employeur de trouver un arangement afin que la victime soit dedomagé, cependant la seule reponse que j'ai eu etait une demande de renseignement.