Procès ayant opposé Syl28 au Comté de Flandres : relaxé

Syl28 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Syl28, veuillez vous lever.

Malgré le fait que vous soyez coupable et que vous le reconnaissiez vous-même, nous sommes là face à un vice manifeste de procédure, puisque vous ne pouvez être considéré comme coupable d’un acte d’esclavagisme.

En conséquence, devant cette erreur du Procureur, je me vois contraint de prononcer une relaxe, mais vous encourage à faire bien plus attention à l’avenir, puisque vous ne pourrez compter indéfiniment sur un vice de procédure.
Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Syl28, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 15 écus ( au lieu des 20 requis ) le 16ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 et ce dans la bonne ville de Gent.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Syl28, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img265/9242/sylaq5.png

Fait à Bruges, le 21ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
bonjour je recrutait pour la promière foit et je ne savait pas quil falait payer les personne 20 écus car il est écrie nulpare et en je ne voulait pas faire de lesclavage.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Syl28

Vous êtes ici car vous êtes accusé de trouble à l’ordre public pour une embauche illégale pouvant être qualifiée d’esclavagisme.
Vous avez reconnu les faits.

Alineaire se tourne vers la cour :

Je dois ajouter que le policier ayant constaté l’infraction à non seulement envoyé un courrier pour retirer l'embauche.

On entendit dans la salle des chuchotements de réprobation.

Par ailleurs permettez moi de trouver que Messire Syl28 fait preuve dans ses propos d’une certaine humilité dont il faut tenir compte dans notre réflexion.

C’est la première fois que nous avons affaire a vous et j’espère que ce sera la dernière et surtout lisez les réglements !!

Pour l’embauche illégale, je propose une amende supérieure d’un écu de celle proposée en conciliation, soit 7 écus.

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Annabelle01 à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur, c'est la 2ieme fois en autant de jour que Syl28 commet la meme erreur. Il a pourtant recu une lettre avec une amende jamais payé de 6.00 écus et une explication sur les salaires de Ghent.

Voila votre honneur...