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 Procès ayant opposé Mellev à Antwerpen : coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Mellev à Antwerpen : coupable   Procès ayant opposé Mellev à Antwerpen : coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 11:10

Mellev était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Mellev, veuillez vous lever.

Vous ne daignez même pas vous présenter lorsqu’il vous appartient de témoigner, malgré les nombreux avertissements. Votre silence nous oblige de ce fait à vous traîner de force devant nous, alors que vous pourriez éviter cela en répondant aux courriers des forces de police. Cependant, malgré les assertions du Procureur, je n’ai pas retrouvé de trace d’infractions précédentes.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Mellev, accusé de trouble à l'ordre public après avoir acheté 3 stères de bois à 4.20 écus sans l’autorisation du maire sur le marché d’Anvers le 5ème jour de mars en l’an de Grâce 1456.


Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Mellev, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Décret du comté des Flandres non respecté

Concernant le bois
Citation:
|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

|Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

|Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img217/2626/preuves1bislw8.png

Fait à Antwerpen, 2eme jour d’avril de l’an de Grâce 1456, par drag0nf1re, Maire d'Antwerpen.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Vous connaissez le tarif! Je requiers 3 jours de prison.

1 jour parce que l'Accusé a commis l'infraction.
1 jour parce que c'est pas la première fois.
1 jour parce que l'Accusé ne se présente pas à la Cour.

* Slam Jack compte sur ses doigts, devant la Cour, sans avoir honte de devoir s'y reprendre à plusieurs fois et finit par lancer: *

3 jours!

Mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Fidelma à la barre
Voici son témoignage :
*Fidelma salue la cour*

Messires et gentes dames,
je certife, moi Fidelma habitante d'Antwerpen, avoir vendu (contre ma volonté) 3 stères de bois à 4.2 écus à Mellev le 12 mars de l'an 1456. Dès que je m'en suis rendue compte, je suis allée déposer les preuves de ce méfait au bureau de police. Voilà. Merci de votre écoute.

*Fidelma se rassoit, intimidée*

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady salua la cour*

Messieurs et Dame,

Je n'ai été que l'intermédiaire dans cette affaire.
En effet, c'est suite à cet achat frauduleux fait par dame Mellev le 12ème jour du mois mars de l'an grace 1456 que dame Fidelma est venue déposer plainte et nous apporter les preuves nécessaire à la mise en procès de dame Mellev qui semblerait il et ce, d'après nos casiers judiciaires n'en était pas a son premier achat de bois réservé à la mairie.
Voila pourquoi je penses que dame Mellev doit etre jugé pour les faits qui lui sont repproché en esperant que cette dernière comprendra par le biais de ce procès que les regles qui regissent notre comté sont faites pour etre respectées.

Merci de m'avoir ecoutée.

*Lady regagna sa place*

_________________
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