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 Procès ayant opposé Nono.12 à Antwerpen: coupable

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AuteurMessage
sardanapale

sardanapale


Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

Feuille de personnage
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Ville: Ghent
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Procès ayant opposé Nono.12 à Antwerpen: coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Nono.12 à Antwerpen: coupable   Procès ayant opposé Nono.12 à Antwerpen: coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 11:03

Nono.12 était accusé de esclavagisme.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Nono.12, veuillez vous lever.

Vous ne daignez même pas vous présenter lorsqu’il vous appartient de témoigner, malgré les nombreux avertissements. Votre silence nous oblige de ce fait à vous traîner de force devant nous, alors que vous pourriez éviter cela en répondant aux courriers des forces de police.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Nono.12, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus ( au lieu des 15 requis )et cet acte constituant une récidive (méfait du 23 août), le 1er jour d’avril de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Mademoiselle Nono.12, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps


Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img388/7144/nonobm6.png
https://2img.net/r/ihimizer/img388/1381/nono1qp5.png

Fait à Antwerpen, le 4ème jour d’avril de l’an de Grâce 1456 par Drag0nF1re, Maire d'Antwerpen.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

L'Accusé ne daigne même pas se présenter au tribunal, après n'avoir pas daigné répondre au policier. Vous savez ce que j'en pense.

C'est un irrespect total envers ce Comté et ses Instances. De plus, l'Accusé est un habitué des faits. Je requiers une peine dissuasive contre ce genre d'attitude, à savoir 3 jours de prison.

Mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage :
*Gelebourne se leva et se présenta devant les membres de Juge*

Votre honneur,

J'ai aperçu Dame Nono.12 avant qu'elle n'engage, je lui avait envoyé un message de prévention mais sans doute a-t'elle fait la sourde oreille. en revenant au bureau, j'apprends que quelqu'un avait accepté son offre illégale.

J'ai donc foullé dans les dossiers classés et j'ai remarqué que Dame Nono.12 avait déjà commis cette infraction, c'est pour cette raison que nous en sommes là aujourd'hui.

Voilà.

Votre Honneur.
*Gelebourne se retira*
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