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 Procès ayant opposé Solios à Anvers:coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Solios à Anvers:coupable   Procès ayant opposé Solios à Anvers:coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 10:57

Solios était accusé de esclavagisme.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Solios, veuillez vous lever.

Vous ne daignez même pas vous présenter lorsqu’il vous appartient de témoigner, malgré les nombreux avertissements. Je note également que vous êtes coutumier du tribunal ces derniers temps, et qu’à chaque fois, votre silence nous oblige à vous traîner de force devant nous.
En conséquence, je vous condamne à une peine de prison d’une journée, ainsi qu’à une amende de 30 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 30 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Solios, accusé d’esclavagisme après avoir embauché Talia67 en offrant une rémunération de 14 écus ( au lieu des 15 requis )et cet acte constituant une récidive (méfait du 12 mars), le 30ème jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Solios, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 21 écus tout le temps


Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img241/9301/amendels0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img179/5112/amende2pb4.png


Fait à Antwerpen, le 4ème jour d’avril de l’an de Grâce 1456 par Drag0nF1re, Maire d'Antwerpen.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

En voilà encore un qui ne respecte rien n'y personne. Cet hurluberlu commet une infraction, ne daigne pas répondre aux autorités policières, se se soumets pas aux injonctions et va jusqu'à ne pas se présenter lorsqu'il est convoqué au tribunal.

Votre Honneur, je requiers une peine dissuasive, pour lutter contre cette attitude "je m'en foutiste" qui règne chez les contrevenants flamands.

3 jours de prison.

Mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage :
*Gelebourne changea simplement de pièçe*

Membres de la cour,
Votre Honneur,

J'avais prévenu Sieur Solios avant qu'il ne fasse son embauche pourtant il ne m'a pas écouté, nous en sommes à présent au tribunal.

Prévenu, il continue encore ses méfaits : Encore ce 4 Avril, Sieur Solios a encore récidivé.

Comment pouvons-nous faire comprendre la loi a quelqu'un qui n'écoute pas ?

J'espère que vous prendrez la bonne décision.

Messieurs de la cour,
Votre honneur.

_________________
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