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 Procès ayant opposé Tokagero au Comté de Flandres:Coupable

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Tokagero au Comté de Flandres:Coupable   Procès ayant opposé Tokagero au Comté de Flandres:Coupable EmptyVen 18 Avr 2008 - 17:14

Tokagero était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Tokagero, veuillez vous lever.

Cette affaire est ma foi d’une simplicité enfantine, à laquelle je ne doute pas que vous soyez sensible. Vous avez été condamné une première fois, pour insultes envers un noble, qui est également, je vous le rappelle au cas où ce fait vous aurait échappé, un être humain, à qui vous devez le respect.

Injonction vous a été faite de présenter vos excuses, et comme vous venez de le confirmer ici même, vous vous y refusez, profitant d’ailleurs de cette occasion pour vilipender à nouveau le Vicomte de Lannoy. Vous le tutoyez, le traitez de « vilain », sans aucune once de remord ni de contrition.

Puisque vous décidez sciemment, de ce fait, de bafouer à nouveau les lois de notre Comté, et puisque vous le faites avec une telle arrogance, mêlée de mépris, vous en assumerez donc les effets judiciaires.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 50 écus, ainsi qu’à une peine de prison de deux journées, pendant lesquelles vous méditerez sur la futilité de vos actes, sur la fatuité de votre comportement et sur l’enseignement de notre Sainte Mère l’Eglise Aristotélicienne.
Affaire suivante.

*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tokagero, accusé de trouble à l'ordre public après avoir sciemment refusé de faire des excuses publiques à Monseigneur le Vicomte LouisHubert d'Harlegnan suite au verdict rendu par la Vicomtesse d'Oostense et Baronne de Saint-Nicolas, damoiselle Telya de Saint-Ange, Juge à ce moment là.
La plainte a été effectuée par Monseigneur LouisHubert auprès des forces de police de Bruges.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,Tokagero, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.


Voici les pièces à conviction :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=296385&start=0

Témoin : Monseigneur LouisHubert


Fait à Bruges,le 17 ieme jour de Janvier de l’an de Grâce 1456 par Yoz , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Je ne m'excuserais pas devant toi, vilain. Tu n'en vaut pas la peine. De plus étant donné que le précédent procès est à la Cour d'Appel faudrais d'abord voir si le verdict est le même. Sur ce, bonne journée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membres de la cour

Messire Tokagero s'entête dans son erreur.

Alineaire se tourne vers la cour, le doigt quelque peu accusateur.

Nous pouvons parler de trouble à l'ordre public. La justice est ici pour que ce justiciable puisse respecter le contrat social et dés lors vivre en bonne intelligence avec tous.

Ce messire ne peut défier la justice comtale ainsi . Aussi je propose d’être sévère et qu’il soit alors condamné à 1 jour de prison.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Louishubert à la barre
Voici son témoignage :
Triste cas Votre Honneur,
Voyez-vous, ce hors-la-loi s'entête à ne pas vouloir suivre les lois de Sa Grandeur le Comte des Flandres, et pire encore, il ne veut pas effectuer ce que votre prédecesseur, Telya de Saint-Ange, lui avait donné comme peine, à savoir des excuses.

_________________
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