La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-25%
Le deal à ne pas rater :
-25% Samsung Odyssey G9 G95C – Ecran PC Gamer 49″ Incurvé
599 € 799 €
Voir le deal

 

 Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
sardanapale

sardanapale


Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Ghent
Grade:

Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable   Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable EmptyVen 18 Avr 2008 - 13:27

Kartofel était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Kartofel, veuillez vous lever.

Avant toute chose, je tiens à relever, contrairement à l’erreur commise par Messire le Procureur, que l’accusé à fait amende honorable quant à ses accusations envers la police de Dunkerque. Il ne s’agit donc là que d’une affaire privée, et des insultes proférées par lui contre Messire Radek.

Je veux bien considérer que l’arrivée mouvementée de Messire Kartofel en notre Comté ne s’est pas faite de la manière la plus sereine possible. Sans doute a-t-il eu bien des épreuves à surmonter, et il a du faire face, en même temps, à bien des confrontations.

Pour autant, chacun doit être tenu pour responsable de ses paroles, et donc les assumer.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 10 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à vos paroles.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Kartofel, accusé de Troubles à l’Ordre Public pour des déclarations diffamatoires proférées à l’encontre de Messire Radeck le 31ème jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Kartofel, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public


Voici les pièces à conviction:

Citation:
Oula, oula du calme, toutes mes excuses: l'escroc radek n'étant pas membre de la police de dunkerque, tout ce que j'ai pu affirmer sur celle ci est donc vain.
...que je retire mes propos, un peu vifs, il est vrai, à l'encontre des forces de police dunkerquoise
...se demander comment un quidam peut survivre en flandres avec de pareilles lois.
...Et coltinez vous sans moi la plaie Radek.

Fait à Bruges, 9ème jour d’avril de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres

Citation :
Première plaidoirie de la défense
je plaide coupable, ai écrit ça sous l'effet de la colère et m'excuse auprès du sieur radek dont l'honorabilité a souffert de mes dires...

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,
Messire Kartofel,

Dans des cas comme celui qui nous amène à nous retrouver dans ce prétoire, trop souvent l’erreur, la faute regrettée est invoquée ! Oui on me dit « je voulais pas mais je l’ai fait et je regrette beaucoup ».

Or la sagesse des comportements et un langage policé permettent en fait de participer à l’oeuvre commune de votre ville, Dunkerque en l’occurrence.

Mais plus que des mots dépassant votre pensée, vous avez attaqué à la fois une figure et un symbole, ici incarné !
OUI messire vous avez osé porter atteinte au force de Police en discréditant un de ses plus dignes représentants par des déclarations tonitruantes et délétères.
Quand vous vous prélassez le matin tranquillement dans votre couche, c’est grâce aux forces de Police qui vous permettent d’être en sécurité et de dormir en toute quiétude ! Alors que diable respectez les !

Alors il est vrai que vous avez exprimé des regrets. Mais messire, le mal est fait !

Relaxer Kardofel serait inciter tous les habitants à l’imiter, ce qui ne peut être envisageable.
Dés lors, je propose une amende de 10 écus en guise de dédommagement.

Merci.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Messire le procureur,

il se trouve que j'ai fait la même erreur que vous à Dunkerque: messire Radek ne fait pas partie des forces de police de cette ville (en tout cas il n'en faisait pas partie aux moments des faits). Je n'ai donc, en tenant ces propos regrettables pas tenté de porter atteinte à l'image de la police de Dunkerque.

Et je demande imblement la clémence de la cour ainsi que le pardon de messire Radek.

Citation :
L'accusation a appelé Radek à la barre
Voici son témoignage :
'jour vot'e Honneur

v'là une sombre histoire qu'celle-ci. alors que j'vendions mon posicail au marché, l'sieur Kartofel s'pointe et l'achète vite fait.

Pis peu après, y doit l'regretter et y m'dit qui s'est trompé et qui veut que j'lui rachète en m'racontant toute une histoire d'mandat et j'sais pas quoi, comme quoi qui voulait s'ach'ter son prop'e poiscail.

M'enfin, j'vous passe l'détails farfelus. Comme j'ai point l'intention d'ach'ter du poiscail et qu'j'avions rien fait d'illégal, j'refuse tout net.

Là, l'Kartofel y l'aime pô, y fait un scandale dans l'village, traitant l'police d'tous les noms et moi même d'escroc et d'plaie.

Sachant qu'en plus, y magouillait sur l'marché sans rien avoir d'mandé à personne, c'est l'comble ça....

Bref, j'a déposé l'plainte pour c'noms d'oiseaux qui m'sont attribués par c'visiteur indélicat.

J'réclame une belle amende qui l'calme ses ardeurs, somme qui s'ra versée aux oeuvres charitatives d'la ville.

Citation :
L'accusation a appelé Guigui72260 à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Je n'ai pas grand chose à rajouter, si ce n'est confirmer le fait que sieur Kartofel ait insulté sieur Radek et la police Dunkerquoise sans savoir de quoi il parlait et sans savoir s'il n'avait aucun droit.

J'ai donc bien entendu déposer la plainte de Radek au procureur le plus vite possible afin que cet étranger ne puisse pas prendre la fuite.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Kartofel au Comté de Flandres : coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser