sardanapale
Nombre de messages : 394 Date d'inscription : 19/04/2007
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| Sujet: Procès ayant opposé Mattjes au Comté de Flandres: relaxé Ven 18 Avr 2008 - 13:16 | |
| Mattjes était accusé de escroquerie. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. Comme le prévenu, Messire Mattjes a quitté ce bas monde pour rejoindre le Très haut, je prononce la relaxe.
Affaire suivante. *Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Mattjes, accusé d’escroquerie et plus particulièrement de spéculation après avoir vendu 1 miche de pain à 12,95 écus sacs le 16ème jour de mars de l’an de Grâce 1456. Mattjes ne produit pas de pain et n’a pas demandé l’autorisation au maire.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Mattjes, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026
Voici les pièces à conviction: http://apu.mabul.org/up/apu/2008/03/16/img-163324dc4po.png
Fait à Bruges, le 21ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,
L’absence de Messire Mattjes démontre sa culpabilité. Il serait cependant malade.
Je propose une amende pour vente illégale de pain de 5 écus.
Merci (c'est un doublon) - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée | |
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