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 Procès ayant opposé Solox au Comté de Flandres : relaxé

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AuteurMessage
sardanapale

sardanapale


Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

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Rang Social: Érudit
Ville: Ghent
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Procès ayant opposé Solox au Comté de Flandres : relaxé Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Solox au Comté de Flandres : relaxé   Procès ayant opposé Solox au Comté de Flandres : relaxé EmptyVen 18 Avr 2008 - 13:13

Solox était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Comme le prévenu, Messire Solox a quitté ce bas monde pour rejoindre le Très haut, je prononce la relaxe.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Solox, accusé de trouble à l’ordre public pour avoir perpétré une attaque contre la mairie de Gent le 12ème jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Solox que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :
Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img528/6843/preuvetdmdp6.png


Fait à Bruges, le 16ième jour de février de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,

L’absence de Messire Mattjes démontre sa culpabilité. Cependant il semble avoir totalment disparu ! Aussi je propose de clore le dossier.

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Tdm67 à la barre
Voici son témoignage :
Lors du 12ème jour de mars de l'an de Grâce 1456, je faisais parti de la milice armée du village de Gent. Il y a eu rassemblement d' emeutiers et dans l'assistance j'ai reconnu SOLOX qui faisait partie d'un de ces groupe.

Citation :
L'accusation a appelé Alineaire à la barre
Voici son témoignage :
Désolé une erreur s'est glissée quand le greffier écrivais mon réquisitoire. Il s'agit bien de Solox et non de Mattjes !

Merci !
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